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BRUNET MICHEL

Active
Siren838 993 129Entrepreneur individuel66650 BANYULS-SUR-MERCréée le 01 janvier 2006

0121Z · Culture de la vigne

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

BRUNET MICHEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2006 sous le numéro SIREN 838 993 129. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 Lot la Rode, 66650 Banyuls-sur-Mer. Elle exerce une activité de culture de la vigne (code NAF 0121Z).

Fiche d'identité de BRUNET MICHEL

Dénomination
BRUNET MICHEL
SIREN
838 993 129
SIRET (siège)
838 993 129 00017
N° TVA intracommunautaire
FR22838993129Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 838 993 129
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
01 janvier 2006
Siège social
6 LOT LA RODE, 66650, BANYULS-SUR-MER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRUNET MICHEL

Culture de la vigne

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Établissements de BRUNET MICHEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 66650 BANYULS-SUR-MERSiègeActif

    838 993 129 00017 · ouvert le 01 janvier 2006 · NAF 0121Z

Conformité de BRUNET MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUNET MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRUNET MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BRUNET MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2006

Questions fréquentes sur BRUNET MICHEL

Quel est le numéro SIREN de BRUNET MICHEL ?

Le numéro SIREN de BRUNET MICHEL est 838 993 129. Le SIRET de son siège social est 838 993 129 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22838993129.

Où se situe le siège social de BRUNET MICHEL ?

Le siège social de BRUNET MICHEL est situé 6 Lot la Rode, 66650 Banyuls-sur-Mer.

BRUNET MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUNET MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUNET MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUNET MICHEL.

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