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BRUNET NORBERT

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Siren404 511 479Entrepreneur individuel76190 SAINT MARTIN DE L'IFCréée le 31 décembre 1982
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 404 511 479, BRUNET NORBERT est un entrepreneur individuel créé le 31 décembre 1982. Son siège social est situé à Saint Martin de l'If (76190). Son activité principale relève du code NAF 0111Z.

Fiche d'identité de BRUNET NORBERT

Dénomination
BRUNET NORBERT
SIREN
404 511 479
SIRET (siège)
404 511 479 00010
N° TVA intracommunautaire
FR41404511479Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 511 479
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
31 décembre 1982
Siège social
76190, SAINT MARTIN DE L'IF
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRUNET NORBERT

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de BRUNET NORBERT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRUNET NORBERT

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BRUNET NORBERT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 76190 SAINT MARTIN DE L'IFSiègeActif

    404 511 479 00010 · ouvert le 31 décembre 1982 · NAF 0111Z

Documents juridiques de BRUNET NORBERT

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRUNET NORBERT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUNET NORBERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRUNET NORBERT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUNET NORBERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRUNET NORBERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRUNET NORBERT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1982

Questions fréquentes sur BRUNET NORBERT

Quel est le numéro SIREN de BRUNET NORBERT ?

Le numéro SIREN de BRUNET NORBERT est 404 511 479. Le SIRET de son siège social est 404 511 479 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41404511479.

Où se situe le siège social de BRUNET NORBERT ?

Le siège social de BRUNET NORBERT est situé à Saint Martin de l'If (76190).

BRUNET NORBERT est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUNET NORBERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1982. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUNET NORBERT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUNET NORBERT.

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