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BRUNET PASCAL

Active
Siren382 502 664Entrepreneur individuel75010 PARISCréée le 01 juillet 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BRUNET PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er juillet 1991 sous le numéro SIREN 382 502 664. Le siège social de l'entreprise se trouve 84 rue de l'Aqueduc, 75010 Paris. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7311Z.

Fiche d'identité de BRUNET PASCAL

Dénomination
BRUNET PASCAL
SIREN
382 502 664
SIRET (siège)
382 502 664 00024
N° TVA intracommunautaire
FR41382502664Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 382 502 664
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7311Z
Date de création
01 juillet 1991
Siège social
84 RUE DE L'AQUEDUC, 75010, PARIS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BRUNET PASCAL

Activités des agences de publicité

Finances de BRUNET PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRUNET PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRUNET PASCAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 75010 PARISSiègeActif

    382 502 664 00024 · ouvert le 01 janvier 2001 · NAF 7311Z

  • 75011 PARISFermé

    382 502 664 00016 · ouvert le 01 juillet 1991 · NAF 744B

Documents juridiques de BRUNET PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRUNET PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUNET PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRUNET PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUNET PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRUNET PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRUNET PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 1991

Questions fréquentes sur BRUNET PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BRUNET PASCAL ?

Le numéro SIREN de BRUNET PASCAL est 382 502 664. Le SIRET de son siège social est 382 502 664 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41382502664.

Où se situe le siège social de BRUNET PASCAL ?

Le siège social de BRUNET PASCAL est situé 84 rue de l'Aqueduc, 75010 Paris.

BRUNET PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUNET PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUNET PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUNET PASCAL.

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