BRUNET PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BRUNET PASCAL est une 1000 immatriculée le 1er novembre 1979 sous le numéro SIREN 391 002 011. Son siège social est situé Etilly, 37220 Panzoult. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.
Fiche d'identité de BRUNET PASCAL
INSEE- Dénomination
- BRUNET PASCAL
- SIREN
- 391 002 011
- SIRET (siège)
- 391 002 011 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR80391002011Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 391 002 011
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- 1000
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 01 novembre 1979
- Siège social
- ETILLY, 37220, PANZOULT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BRUNET PASCAL
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Finances de BRUNET PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BRUNET PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BRUNET PASCAL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 37220 PANZOULTSiègeActif
391 002 011 00016 · ouvert le 01 novembre 1979 · NAF 6820B
Documents juridiques de BRUNET PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BRUNET PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUNET PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BRUNET PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUNET PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BRUNET PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BRUNET PASCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 novembre 1979
Questions fréquentes sur BRUNET PASCAL
Quel est le numéro SIREN de BRUNET PASCAL ?
Le numéro SIREN de BRUNET PASCAL est 391 002 011. Le SIRET de son siège social est 391 002 011 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80391002011.
Où se situe le siège social de BRUNET PASCAL ?
Le siège social de BRUNET PASCAL est situé Etilly, 37220 Panzoult.
BRUNET PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, BRUNET PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 1979. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BRUNET PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUNET PASCAL.
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