BRUNET PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BRUNET PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er novembre 1993, identifié par le SIREN 393 111 042. Elle est domiciliée La Furetiere la Frutiere, 86290 Brigueil-le-Chantre. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.
Fiche d'identité de BRUNET PASCAL
INSEE- Dénomination
- BRUNET PASCAL
- SIREN
- 393 111 042
- SIRET (siège)
- 393 111 042 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR57393111042Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 393 111 042
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 01 novembre 1993
- Siège social
- LA FURETIERE LA FRUTIERE, 86290, BRIGUEIL-LE-CHANTRE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BRUNET PASCAL
Elevage d'autres bovins et de buffles,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Finances de BRUNET PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BRUNET PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BRUNET PASCAL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 86290 BRIGUEIL-LE-CHANTRESiègeActif
393 111 042 00015 · ouvert le 01 novembre 1993 · NAF 6820B
Documents juridiques de BRUNET PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BRUNET PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUNET PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BRUNET PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUNET PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BRUNET PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BRUNET PASCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 novembre 1993
Questions fréquentes sur BRUNET PASCAL
Quel est le numéro SIREN de BRUNET PASCAL ?
Le numéro SIREN de BRUNET PASCAL est 393 111 042. Le SIRET de son siège social est 393 111 042 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57393111042.
Où se situe le siège social de BRUNET PASCAL ?
Le siège social de BRUNET PASCAL est situé La Furetiere la Frutiere, 86290 Brigueil-le-Chantre.
BRUNET PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, BRUNET PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BRUNET PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUNET PASCAL.
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