CheckersProcédures

BRUNET PASCAL

Active
Siren404 197 444Entrepreneur individuel61140 JUVIGNY VAL D'ANDAINECréée le 01 mars 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 404 197 444, BRUNET PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 1er mars 1996. Le siège social de l'entreprise se trouve La Premoudiere, 61140 Juvigny Val d'Andaine. Elle est rattachée au code d'activité NAF 5520Z.

Fiche d'identité de BRUNET PASCAL

Dénomination
BRUNET PASCAL
SIREN
404 197 444
SIRET (siège)
404 197 444 00023
N° TVA intracommunautaire
FR00404197444Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 197 444
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5520Z
Date de création
01 mars 1996
Siège social
LA PREMOUDIERE, 61140, JUVIGNY VAL D'ANDAINE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BRUNET PASCAL

Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée

Finances de BRUNET PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRUNET PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRUNET PASCAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 61140 JUVIGNY VAL D'ANDAINESiègeActif

    404 197 444 00023 · ouvert le 01 mars 1996 · NAF 5520Z

  • 61140 JUVIGNY VAL D'ANDAINEFermé

    404 197 444 00015 · ouvert le 01 mars 1996 · NAF 013Z

Documents juridiques de BRUNET PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRUNET PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUNET PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRUNET PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUNET PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRUNET PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRUNET PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mars 1996

Questions fréquentes sur BRUNET PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BRUNET PASCAL ?

Le numéro SIREN de BRUNET PASCAL est 404 197 444. Le SIRET de son siège social est 404 197 444 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00404197444.

Où se situe le siège social de BRUNET PASCAL ?

Le siège social de BRUNET PASCAL est situé La Premoudiere, 61140 Juvigny Val d'Andaine.

BRUNET PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUNET PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUNET PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUNET PASCAL.

Entreprises similaires

Même activité à Juvigny Val d'Andaine

Entreprises hébergement touristique et autre hébergement de courte durée

Toutes les entreprises avec le code NAF 5520Z

Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée à Juvigny Val d'Andaine

Entreprises du même secteur à Juvigny Val d'Andaine

Entreprises à Juvigny Val d'Andaine

Toutes les entreprises à Juvigny Val d'Andaine