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BRUNET PASCAL

Active
Siren420 457 517Entrepreneur individuel31440 CHAUMCréée le 16 novembre 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BRUNET PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 novembre 1991, identifié par le SIREN 420 457 517. Son siège social est situé Patarau Fronsac, 31440 Chaum. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0142Z.

Fiche d'identité de BRUNET PASCAL

Dénomination
BRUNET PASCAL
SIREN
420 457 517
SIRET (siège)
420 457 517 00019
N° TVA intracommunautaire
FR83420457517Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 420 457 517
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0142Z
Date de création
16 novembre 1991
Siège social
PATARAU FRONSAC, 31440, CHAUM
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRUNET PASCAL

Elevage d'autres bovins et de buffles,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de BRUNET PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRUNET PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRUNET PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31440 CHAUMSiègeActif

    420 457 517 00019 · ouvert le 16 novembre 1991 · NAF 0142Z

Documents juridiques de BRUNET PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRUNET PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUNET PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRUNET PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUNET PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRUNET PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRUNET PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 novembre 1991

Questions fréquentes sur BRUNET PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BRUNET PASCAL ?

Le numéro SIREN de BRUNET PASCAL est 420 457 517. Le SIRET de son siège social est 420 457 517 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83420457517.

Où se situe le siège social de BRUNET PASCAL ?

Le siège social de BRUNET PASCAL est situé Patarau Fronsac, 31440 Chaum.

BRUNET PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUNET PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 novembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUNET PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUNET PASCAL.

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