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BRUNET PASCAL

Active
Siren441 952 637Entrepreneur individuel18170 MorlacCréée le 19 octobre 2026
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 441 952 637, BRUNET PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 19 octobre 2026. Son siège social est situé 2 RUE Jules Devaux, 18170 Morlac. L'entreprise déclare le code NAF 3511Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BRUNET PASCAL

Dénomination
BRUNET PASCAL
SIREN
441 952 637
SIRET (siège)
441 952 637 00029
N° TVA intracommunautaire
FR37441952637Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 441 952 637
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 octobre 2026
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
19 octobre 2026
Siège social
2 RUE Jules Devaux, 18170, Morlac
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRUNET PASCAL

PRODUCTEUR D'ELECTRICITE PHOTOVOLTAIQUE NON PROFESSIONNEL

Finances de BRUNET PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRUNET PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRUNET PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 18170 MorlacSiègeActif

    441 952 637 00029 · ouvert le 07 septembre 2026 · NAF 3511Z

Documents juridiques de BRUNET PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRUNET PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUNET PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRUNET PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUNET PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRUNET PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRUNET PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 19 octobre 2026

Questions fréquentes sur BRUNET PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BRUNET PASCAL ?

Le numéro SIREN de BRUNET PASCAL est 441 952 637. Le SIRET de son siège social est 441 952 637 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37441952637.

Où se situe le siège social de BRUNET PASCAL ?

Le siège social de BRUNET PASCAL est situé 2 RUE Jules Devaux, 18170 Morlac.

BRUNET PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUNET PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 octobre 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUNET PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUNET PASCAL.

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