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BRUNET PASCAL

Active
Siren501 485 726Entrepreneur individuel83000 TOULONCréée le 06 novembre 2017
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BRUNET PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 6 novembre 2017, identifié par le SIREN 501 485 726. Elle est domiciliée av du Port de Plaisance Res la Goelette Entree A Etg 13, 83000 Toulon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0311Z.

Fiche d'identité de BRUNET PASCAL

Dénomination
BRUNET PASCAL
SIREN
501 485 726
SIRET (siège)
501 485 726 00035
N° TVA intracommunautaire
FR91501485726Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 501 485 726
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0311Z
Date de création
06 novembre 2017
Siège social
AV DU PORT DE PLAISANCE RES LA GOELETTE ENTREE A ETG 13, 83000, TOULON
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de BRUNET PASCAL

Patron pêcheur, travaux de menuiserie et agencement.

Finances de BRUNET PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRUNET PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRUNET PASCAL

4 établissements, dont 2 en activité.

  • 83000 TOULONSiègeActif

    501 485 726 00035 · ouvert le 02 novembre 2017 · NAF 0311Z

  • 83660 CARNOULESActif

    501 485 726 00043 · ouvert le 17 janvier 2021 · NAF 0116Z

  • 83100 TOULONFermé

    501 485 726 00019 · ouvert le 02 janvier 2008 · NAF 4333Z

  • 83200 TOULONFermé

    501 485 726 00027 · ouvert le 09 décembre 2011 · NAF 4333Z

Documents juridiques de BRUNET PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRUNET PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUNET PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRUNET PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUNET PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRUNET PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRUNET PASCAL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2017-11-02

  1. création

    Date d'effet : 06 novembre 2017

Questions fréquentes sur BRUNET PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BRUNET PASCAL ?

Le numéro SIREN de BRUNET PASCAL est 501 485 726. Le SIRET de son siège social est 501 485 726 00035. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91501485726.

Où se situe le siège social de BRUNET PASCAL ?

Le siège social de BRUNET PASCAL est situé av du Port de Plaisance Res la Goelette Entree A Etg 13, 83000 Toulon.

BRUNET PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUNET PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 novembre 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUNET PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUNET PASCAL.

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