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BRUNET PASCAL

Active
Siren502 962 319Entrepreneur individuel25000 BESANCONCréée le 01 janvier 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BRUNET PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2008, identifié par le SIREN 502 962 319. Son siège social est situé 9 C rue de la Butte, 25000 Besancon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9003A.

Fiche d'identité de BRUNET PASCAL

Dénomination
BRUNET PASCAL
SIREN
502 962 319
SIRET (siège)
502 962 319 00021
N° TVA intracommunautaire
FR74502962319Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 502 962 319
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
01 janvier 2008
Siège social
9 C RUE DE LA BUTTE, 25000, BESANCON
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BRUNET PASCAL

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de BRUNET PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRUNET PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRUNET PASCAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 25000 BESANCONSiègeActif

    502 962 319 00021 · ouvert le 01 septembre 2013 · NAF 9003A

  • 25000 BESANCONFermé

    502 962 319 00013 · ouvert le 01 janvier 2008 · NAF 9003A

Documents juridiques de BRUNET PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRUNET PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUNET PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRUNET PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUNET PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRUNET PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRUNET PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2008

Questions fréquentes sur BRUNET PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BRUNET PASCAL ?

Le numéro SIREN de BRUNET PASCAL est 502 962 319. Le SIRET de son siège social est 502 962 319 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74502962319.

Où se situe le siège social de BRUNET PASCAL ?

Le siège social de BRUNET PASCAL est situé 9 C rue de la Butte, 25000 Besancon.

BRUNET PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUNET PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUNET PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUNET PASCAL.

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