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BRUNET PASCAL

Active
Siren811 005 685Entrepreneur individuel86340 LA VILLEDIEU-DU-CLAINCréée le 24 avril 2015
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 811 005 685, BRUNET PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 24 avril 2015. Elle est domiciliée 68 B Rte Nationale, 86340 La Villedieu-du-Clain. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4312A.

Fiche d'identité de BRUNET PASCAL

Dénomination
BRUNET PASCAL
SIREN
811 005 685
SIRET (siège)
811 005 685 00011
N° TVA intracommunautaire
FR17811005685Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 811 005 685
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4312A
Date de création
24 avril 2015
Siège social
68 B RTE NATIONALE, 86340, LA VILLEDIEU-DU-CLAIN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRUNET PASCAL

Travaux publics, petite maçonnerie paysagère, vente de marchandises se rapportant à l'activité, entretien des espaces verts, travaux multi-services.

Finances de BRUNET PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRUNET PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRUNET PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 86340 LA VILLEDIEU-DU-CLAINSiègeActif

    811 005 685 00011 · ouvert le 02 mai 2015 · NAF 4312A

Documents juridiques de BRUNET PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRUNET PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUNET PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRUNET PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUNET PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRUNET PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRUNET PASCAL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2015-05-02

  1. création

    Date d'effet : 24 avril 2015

Questions fréquentes sur BRUNET PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BRUNET PASCAL ?

Le numéro SIREN de BRUNET PASCAL est 811 005 685. Le SIRET de son siège social est 811 005 685 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17811005685.

Où se situe le siège social de BRUNET PASCAL ?

Le siège social de BRUNET PASCAL est situé 68 B Rte Nationale, 86340 La Villedieu-du-Clain.

BRUNET PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUNET PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 avril 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUNET PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUNET PASCAL.

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