BRUNET PASCAL ANDRE

Active

Siren797 608 866100001430 LantenayCréée le 26 août 2013

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BRUNET PASCAL ANDRE est une 1000 immatriculée le 26 août 2013 sous le numéro SIREN 797 608 866. Son siège social est situé 29 CHE de la Lovière, 01430 Lantenay. L'entreprise déclare le code NAF 7111Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BRUNET PASCAL ANDRE

INSEE

Dénomination: BRUNET PASCAL ANDRE
SIREN: 797 608 866
SIRET (siège): 797 608 866 00050
N° TVA intracommunautaire: FR55797608866Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 797 608 866
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: 1000
Code NAF / APE: 7111Z
Date de création: 26 août 2013
Siège social: 29 CHE de la Lovière, 01430, Lantenay
Établissements: 5
Statut: Active

Objet social de BRUNET PASCAL ANDRE

Activités d'architecture

Finances de BRUNET PASCAL ANDRE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRUNET PASCAL ANDRE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRUNET PASCAL ANDRE

INSEE

5 établissements, dont 1 en activité.

01430 LantenaySiègeActif
797 608 866 00050 · ouvert le 01 février 2022 · NAF 7111Z
69009 LYONFermé
797 608 866 00035 · ouvert le 01 janvier 2021 · NAF 6820A
01430 Vieu-d'IzenaveFermé
797 608 866 00043 · ouvert le 01 février 2022 · NAF 7111Z
69001 LYONFermé
797 608 866 00019 · ouvert le 26 août 2013 · NAF 7111Z
69001 LYONFermé
797 608 866 00027 · ouvert le 18 août 2019 · NAF 7111Z

Documents juridiques de BRUNET PASCAL ANDRE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRUNET PASCAL ANDRE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUNET PASCAL ANDRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRUNET PASCAL ANDRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUNET PASCAL ANDRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRUNET PASCAL ANDRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRUNET PASCAL ANDRE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 26 août 2013

Questions fréquentes sur BRUNET PASCAL ANDRE

Quel est le numéro SIREN de BRUNET PASCAL ANDRE ?

Le numéro SIREN de BRUNET PASCAL ANDRE est 797 608 866. Le SIRET de son siège social est 797 608 866 00050. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55797608866.

Où se situe le siège social de BRUNET PASCAL ANDRE ?

Le siège social de BRUNET PASCAL ANDRE est situé 29 CHE de la Lovière, 01430 Lantenay.