BRUNET PASCALE
Active8622C · Autres activités des médecins spécialistes
Enregistré sous le numéro SIREN 398 433 979, BRUNET PASCALE est un entrepreneur individuel créé le 5 septembre 1994. Son siège social est situé 68 bd des 9 Cles, 71000 Macon. BRUNET PASCALE relève du secteur autres activités des médecins spécialistes (code NAF 8622C).
Fiche d'identité de BRUNET PASCALE
INSEE- Dénomination
- BRUNET PASCALE
- SIREN
- 398 433 979
- SIRET (siège)
- 398 433 979 00026
- N° TVA intracommunautaire
- FR49398433979Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 398 433 979
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8622C - Autres activités des médecins spécialistes
- Date de création
- 05 septembre 1994
- Siège social
- 68 BD DES 9 CLES, 71000, MACON
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BRUNET PASCALE
Autres activités des médecins spécialistes
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Établissements de BRUNET PASCALE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 71000 MACONSiègeActif
398 433 979 00026 · ouvert le 01 novembre 2009 · NAF 8622C
- 69300 CALUIRE-ET-CUIREFermé
398 433 979 00018 · ouvert le 05 septembre 1994 · NAF 8622C
Conformité de BRUNET PASCALE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUNET PASCALE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BRUNET PASCALE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BRUNET PASCALE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 05 septembre 1994
Questions fréquentes sur BRUNET PASCALE
Quel est le numéro SIREN de BRUNET PASCALE ?
Le numéro SIREN de BRUNET PASCALE est 398 433 979. Le SIRET de son siège social est 398 433 979 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49398433979.
Où se situe le siège social de BRUNET PASCALE ?
Le siège social de BRUNET PASCALE est situé 68 bd des 9 Cles, 71000 Macon.
BRUNET PASCALE est-elle toujours en activité ?
Oui, BRUNET PASCALE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 septembre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BRUNET PASCALE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUNET PASCALE.
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