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BRUNET PASCALE

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Siren398 433 979Entrepreneur individuel71000 MACONCréée le 05 septembre 1994

8622C · Autres activités des médecins spécialistes

Enregistré sous le numéro SIREN 398 433 979, BRUNET PASCALE est un entrepreneur individuel créé le 5 septembre 1994. Son siège social est situé 68 bd des 9 Cles, 71000 Macon. BRUNET PASCALE relève du secteur autres activités des médecins spécialistes (code NAF 8622C).

Fiche d'identité de BRUNET PASCALE

Dénomination
BRUNET PASCALE
SIREN
398 433 979
SIRET (siège)
398 433 979 00026
N° TVA intracommunautaire
FR49398433979Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 398 433 979
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8622C - Autres activités des médecins spécialistes
Date de création
05 septembre 1994
Siège social
68 BD DES 9 CLES, 71000, MACON
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BRUNET PASCALE

Autres activités des médecins spécialistes

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Établissements de BRUNET PASCALE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 71000 MACONSiègeActif

    398 433 979 00026 · ouvert le 01 novembre 2009 · NAF 8622C

  • 69300 CALUIRE-ET-CUIREFermé

    398 433 979 00018 · ouvert le 05 septembre 1994 · NAF 8622C

Conformité de BRUNET PASCALE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUNET PASCALE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRUNET PASCALE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BRUNET PASCALE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 septembre 1994

Questions fréquentes sur BRUNET PASCALE

Quel est le numéro SIREN de BRUNET PASCALE ?

Le numéro SIREN de BRUNET PASCALE est 398 433 979. Le SIRET de son siège social est 398 433 979 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49398433979.

Où se situe le siège social de BRUNET PASCALE ?

Le siège social de BRUNET PASCALE est situé 68 bd des 9 Cles, 71000 Macon.

BRUNET PASCALE est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUNET PASCALE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 septembre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUNET PASCALE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUNET PASCALE.