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BRUNET PATRICK

Active
Siren394 487 532Entrepreneur individuel93160 NOISY-LE-GRANDCréée le 09 avril 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BRUNET PATRICK est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 avril 1994, identifié par le SIREN 394 487 532. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 Pl des Federes, 93160 Noisy-le-Grand. Son activité principale relève du code NAF 526D.

Fiche d'identité de BRUNET PATRICK

Dénomination
BRUNET PATRICK
SIREN
394 487 532
SIRET (siège)
394 487 532 00019
N° TVA intracommunautaire
FR43394487532Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 394 487 532
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
526D
Date de création
09 avril 1994
Siège social
3 PL DES FEDERES, 93160, NOISY-LE-GRAND
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRUNET PATRICK

Vente de viennoiserie en ambulant sur marches

Finances de BRUNET PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRUNET PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRUNET PATRICK

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 93160 NOISY-LE-GRANDSiègeFermé

    394 487 532 00019 · ouvert le 09 avril 1994 · NAF 526D

Documents juridiques de BRUNET PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRUNET PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUNET PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRUNET PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUNET PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRUNET PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRUNET PATRICK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 avril 1994

Questions fréquentes sur BRUNET PATRICK

Quel est le numéro SIREN de BRUNET PATRICK ?

Le numéro SIREN de BRUNET PATRICK est 394 487 532. Le SIRET de son siège social est 394 487 532 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43394487532.

Où se situe le siège social de BRUNET PATRICK ?

Le siège social de BRUNET PATRICK est situé 3 Pl des Federes, 93160 Noisy-le-Grand.

BRUNET PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUNET PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 avril 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUNET PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUNET PATRICK.

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