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BRUNET PATRICK

Active
Siren441 229 424Entrepreneur individuel35300 FOUGERESCréée le 01 janvier 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BRUNET PATRICK est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2001, identifié par le SIREN 441 229 424. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 B rue Baron, 35300 Fougeres. L'entreprise déclare le code NAF 9003A comme activité principale.

Fiche d'identité de BRUNET PATRICK

Dénomination
BRUNET PATRICK
SIREN
441 229 424
SIRET (siège)
441 229 424 00011
N° TVA intracommunautaire
FR94441229424Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 441 229 424
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
01 janvier 2001
Siège social
5 B RUE BARON, 35300, FOUGERES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRUNET PATRICK

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de BRUNET PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRUNET PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRUNET PATRICK

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 35300 FOUGERESSiègeActif

    441 229 424 00011 · ouvert le 01 janvier 2001 · NAF 9003A

Documents juridiques de BRUNET PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRUNET PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUNET PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRUNET PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUNET PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRUNET PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRUNET PATRICK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2001

Questions fréquentes sur BRUNET PATRICK

Quel est le numéro SIREN de BRUNET PATRICK ?

Le numéro SIREN de BRUNET PATRICK est 441 229 424. Le SIRET de son siège social est 441 229 424 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94441229424.

Où se situe le siège social de BRUNET PATRICK ?

Le siège social de BRUNET PATRICK est situé 5 B rue Baron, 35300 Fougeres.

BRUNET PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUNET PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUNET PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUNET PATRICK.

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