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Brunet Patrick

Active
Siren949 670 293Entrepreneur individuel21130 Poncey-lès-Athée
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Brunet Patrick est un entrepreneur individuel, identifié par le SIREN 949 670 293. Elle est domiciliée 20 RTE Departementale 976, 21130 Poncey-lès-Athée. Son activité principale relève du code NAF 4789Z.

Fiche d'identité de Brunet Patrick

Dénomination
Brunet Patrick
SIREN
949 670 293
SIRET (siège)
949 670 293 00016
N° TVA intracommunautaire
FR29949670293Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 949 670 293
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4789Z
Date de création
-
Siège social
20 RTE Departementale 976, 21130, Poncey-lès-Athée
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de Brunet Patrick

Brocante / Vide grenier

Finances de Brunet Patrick

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Brunet Patrick

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de Brunet Patrick

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21130 Poncey-lès-AthéeSiègeActif

    949 670 293 00016 · ouvert le 12 février 2023 · NAF 4789Z

Documents juridiques de Brunet Patrick

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de Brunet Patrick

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Brunet Patrick. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Brunet Patrick

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Brunet Patrick. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Brunet Patrick n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Brunet Patrick

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon

  2. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-03-09 · Début d'activité : 2023-02-12

  1. création

Questions fréquentes sur Brunet Patrick

Quel est le numéro SIREN de Brunet Patrick ?

Le numéro SIREN de Brunet Patrick est 949 670 293. Le SIRET de son siège social est 949 670 293 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29949670293.

Où se situe le siège social de Brunet Patrick ?

Le siège social de Brunet Patrick est situé 20 RTE Departementale 976, 21130 Poncey-lès-Athée.

Brunet Patrick est-elle toujours en activité ?

Oui, Brunet Patrick est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

Brunet Patrick est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Brunet Patrick.

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