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BRUNET RAPHAEL

Active
Siren482 084 779Société civile49310 LYS-HAUT-LAYONCréée le 03 mai 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
40,0 k€
Effectif
Non publié

BRUNET RAPHAEL est une société civile immatriculée le 3 mai 2005 sous le numéro SIREN 482 084 779. Son siège social est situé Le Chevrefeuille St Hilaire du Bois, 49310 Lys-Haut-Layon. L'entreprise déclare le code NAF 0145Z comme activité principale. Elle est dirigée par RAPHAEL BRUNET, gérant.

Fiche d'identité de BRUNET RAPHAEL

Dénomination
BRUNET RAPHAEL
SIREN
482 084 779
SIRET (siège)
482 084 779 00016
N° TVA intracommunautaire
FR63482084779Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 482 084 779
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
40 000 €
Code NAF / APE
0145Z
Date de création
03 mai 2005
Siège social
LE CHEVREFEUILLE ST HILAIRE DU BOIS, 49310, LYS-HAUT-LAYON
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de BRUNET RAPHAEL

ELEVAGE OVINS,CAPRINS ET PRODUCTION D'ELECTRICITE UTILISANT L'ENERGIE RADIATIVE DU SOLEIL PHOTOVOLTAIQUE

Finances de BRUNET RAPHAEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRUNET RAPHAEL

AH

ANITA HERAULT

Autre

Depuis la création (03 mai 2005) · 21 ans

RB

RAPHAEL BRUNET

Gérant

Depuis la création (03 mai 2005) · 21 ans

Établissements de BRUNET RAPHAEL

4 établissements, dont 4 en activité.

  • 49310 LYS-HAUT-LAYONSiègeActif

    482 084 779 00016 · ouvert le 03 janvier 2005 · NAF 0145Z

  • 49310 LYS-HAUT-LAYONActif

    482 084 779 00024 · ouvert le 01 avril 2021 · NAF 3511Z

  • 49310 LYS-HAUT-LAYONActif

    482 084 779 00032 · ouvert le 01 avril 2021 · NAF 3511Z

  • 49310 LYS-HAUT-LAYONActif

    482 084 779 00040 · ouvert le 01 avril 2021 · NAF 0145Z

Documents juridiques de BRUNET RAPHAEL

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 juillet 2011

  • Acte

Dépôt du 27 juillet 2011

  • Acte

Dépôt du 03 mai 2005

  • Acte

Comptes annuels de BRUNET RAPHAEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUNET RAPHAEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRUNET RAPHAEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUNET RAPHAEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BRUNET RAPHAEL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BRUNET RAPHAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRUNET RAPHAEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 mai 2005

Questions fréquentes sur BRUNET RAPHAEL

Quel est le numéro SIREN de BRUNET RAPHAEL ?

Le numéro SIREN de BRUNET RAPHAEL est 482 084 779. Le SIRET de son siège social est 482 084 779 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63482084779.

Qui dirige BRUNET RAPHAEL ?

BRUNET RAPHAEL est dirigée par RAPHAEL BRUNET, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de BRUNET RAPHAEL ?

Le siège social de BRUNET RAPHAEL est situé Le Chevrefeuille St Hilaire du Bois, 49310 Lys-Haut-Layon.

BRUNET RAPHAEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUNET RAPHAEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 mai 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUNET RAPHAEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUNET RAPHAEL.

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