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BRUNET STEPHANE

Active
Siren510 274 541Entrepreneur individuel38440 SAINT-JEAN-DE-BOURNAYCréée le 05 février 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BRUNET STEPHANE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 février 2009, identifié par le SIREN 510 274 541. Elle est domiciliée Che de Bas, 38440 Saint-Jean-de-Bournay. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4932Z.

Fiche d'identité de BRUNET STEPHANE

Dénomination
BRUNET STEPHANE
SIREN
510 274 541
SIRET (siège)
510 274 541 00018
N° TVA intracommunautaire
FR93510274541Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 510 274 541
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4932Z
Date de création
05 février 2009
Siège social
CHE DE BAS, 38440, SAINT-JEAN-DE-BOURNAY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRUNET STEPHANE

Taxi de place à Saint Jean de Bournay. Transport routier de personnes en activité accessoire. Transport pubic routier de marchandises à l'aide de véhicule de moins de 3.5 tonnes.

Finances de BRUNET STEPHANE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRUNET STEPHANE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRUNET STEPHANE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38440 SAINT-JEAN-DE-BOURNAYSiègeActif

    510 274 541 00018 · ouvert le 03 février 2009 · NAF 4932Z

Documents juridiques de BRUNET STEPHANE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRUNET STEPHANE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUNET STEPHANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRUNET STEPHANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUNET STEPHANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRUNET STEPHANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRUNET STEPHANE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2009-03-01

  1. création

    Date d'effet : 05 février 2009

Questions fréquentes sur BRUNET STEPHANE

Quel est le numéro SIREN de BRUNET STEPHANE ?

Le numéro SIREN de BRUNET STEPHANE est 510 274 541. Le SIRET de son siège social est 510 274 541 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93510274541.

Où se situe le siège social de BRUNET STEPHANE ?

Le siège social de BRUNET STEPHANE est situé Che de Bas, 38440 Saint-Jean-de-Bournay.

BRUNET STEPHANE est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUNET STEPHANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 février 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUNET STEPHANE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUNET STEPHANE.

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