BRUNET SYLVAIN
Active0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles
Enregistré sous le numéro SIREN 381 711 803, BRUNET SYLVAIN est un entrepreneur individuel créé le 15 avril 1991. Le siège social de l'entreprise se trouve Ld la Cote, 42440 Les Salles. Elle exerce une activité de élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z).
Fiche d'identité de BRUNET SYLVAIN
INSEE- Dénomination
- BRUNET SYLVAIN
- SIREN
- 381 711 803
- SIRET (siège)
- 381 711 803 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR78381711803Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 381 711 803
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- Date de création
- 15 avril 1991
- Siège social
- LD LA COTE, 42440, LES SALLES
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BRUNET SYLVAIN
Elevage d'autres bovins et de buffles
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Établissements de BRUNET SYLVAIN
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 42440 LES SALLESSiègeActif
381 711 803 00027 · ouvert le 24 avril 2015 · NAF 0142Z
- 42440 LES SALLESFermé
381 711 803 00019 · ouvert le 15 avril 1991 · NAF 512E
Conformité de BRUNET SYLVAIN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUNET SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BRUNET SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BRUNET SYLVAIN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 avril 1991
Questions fréquentes sur BRUNET SYLVAIN
Quel est le numéro SIREN de BRUNET SYLVAIN ?
Le numéro SIREN de BRUNET SYLVAIN est 381 711 803. Le SIRET de son siège social est 381 711 803 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78381711803.
Où se situe le siège social de BRUNET SYLVAIN ?
Le siège social de BRUNET SYLVAIN est situé Ld la Cote, 42440 Les Salles.
BRUNET SYLVAIN est-elle toujours en activité ?
Oui, BRUNET SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 avril 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BRUNET SYLVAIN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUNET SYLVAIN.
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