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BRUNET SYLVAIN

Active
Siren402 057 814Entrepreneur individuel05000 GAPCréée le 22 février 2013

0162Z · Activités de soutien à la production animale

BRUNET SYLVAIN est un entrepreneur individuel immatriculé le 22 février 2013 sous le numéro SIREN 402 057 814. Elle est domiciliée Treschatel les Jouberts, 05000 Gap. BRUNET SYLVAIN relève du secteur activités de soutien à la production animale (code NAF 0162Z).

Fiche d'identité de BRUNET SYLVAIN

Dénomination
BRUNET SYLVAIN
SIREN
402 057 814
SIRET (siège)
402 057 814 00012
N° TVA intracommunautaire
FR85402057814Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 402 057 814
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0162Z - Activités de soutien à la production animale
Date de création
22 février 2013
Siège social
TRESCHATEL LES JOUBERTS, 05000, GAP
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRUNET SYLVAIN

MARECHAL FERRANT FERRONNERIE

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Établissements de BRUNET SYLVAIN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 05000 GAPSiègeActif

    402 057 814 00012 · ouvert le 01 janvier 1996 · NAF 0162Z

Conformité de BRUNET SYLVAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUNET SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRUNET SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BRUNET SYLVAIN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 22 février 2013

Questions fréquentes sur BRUNET SYLVAIN

Quel est le numéro SIREN de BRUNET SYLVAIN ?

Le numéro SIREN de BRUNET SYLVAIN est 402 057 814. Le SIRET de son siège social est 402 057 814 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85402057814.

Où se situe le siège social de BRUNET SYLVAIN ?

Le siège social de BRUNET SYLVAIN est situé Treschatel les Jouberts, 05000 Gap.

BRUNET SYLVAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUNET SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 février 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUNET SYLVAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUNET SYLVAIN.