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BRUNET SYLVAIN

Active
Siren438 837 593Entrepreneur individuel17430 MURONCréée le 01 septembre 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BRUNET SYLVAIN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er septembre 2001, identifié par le SIREN 438 837 593. Elle est domiciliée Mayence, 17430 Muron. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z.

Fiche d'identité de BRUNET SYLVAIN

Dénomination
BRUNET SYLVAIN
SIREN
438 837 593
SIRET (siège)
438 837 593 00013
N° TVA intracommunautaire
FR79438837593Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 438 837 593
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 septembre 2001
Siège social
MAYENCE, 17430, MURON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRUNET SYLVAIN

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de BRUNET SYLVAIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRUNET SYLVAIN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRUNET SYLVAIN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 17430 MURONSiègeActif

    438 837 593 00013 · ouvert le 29 septembre 2001 · NAF 0111Z

Documents juridiques de BRUNET SYLVAIN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRUNET SYLVAIN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUNET SYLVAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRUNET SYLVAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUNET SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRUNET SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRUNET SYLVAIN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 2001

Questions fréquentes sur BRUNET SYLVAIN

Quel est le numéro SIREN de BRUNET SYLVAIN ?

Le numéro SIREN de BRUNET SYLVAIN est 438 837 593. Le SIRET de son siège social est 438 837 593 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79438837593.

Où se situe le siège social de BRUNET SYLVAIN ?

Le siège social de BRUNET SYLVAIN est situé Mayence, 17430 Muron.

BRUNET SYLVAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUNET SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUNET SYLVAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUNET SYLVAIN.

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