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BRUNET SYLVAIN

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Siren801 518 267Entrepreneur individuel69440 MORNANTCréée le 01 février 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 801 518 267, BRUNET SYLVAIN est un entrepreneur individuel créé le 1er février 2014. Elle est domiciliée 18 rue Boiron, 69440 Mornant. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4399C.

Fiche d'identité de BRUNET SYLVAIN

Dénomination
BRUNET SYLVAIN
SIREN
801 518 267
SIRET (siège)
801 518 267 00019
N° TVA intracommunautaire
FR85801518267Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 801 518 267
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4399C
Date de création
01 février 2014
Siège social
18 RUE BOIRON, 69440, MORNANT
Établissements
1
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de BRUNET SYLVAIN

esl-maconnerie-lpa.fr04 51 25 18 72

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de BRUNET SYLVAIN

Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment

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Finances de BRUNET SYLVAIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRUNET SYLVAIN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BRUNET SYLVAIN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69440 MORNANTSiègeActif

    801 518 267 00019 · ouvert le 01 février 2014 · NAF 4399C

Documents juridiques de BRUNET SYLVAIN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRUNET SYLVAIN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUNET SYLVAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRUNET SYLVAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUNET SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRUNET SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRUNET SYLVAIN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 février 2014

Questions fréquentes sur BRUNET SYLVAIN

Quel est le numéro SIREN de BRUNET SYLVAIN ?

Le numéro SIREN de BRUNET SYLVAIN est 801 518 267. Le SIRET de son siège social est 801 518 267 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85801518267.

Où se situe le siège social de BRUNET SYLVAIN ?

Le siège social de BRUNET SYLVAIN est situé 18 rue Boiron, 69440 Mornant.

BRUNET SYLVAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUNET SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUNET SYLVAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUNET SYLVAIN.

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