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BRUNET SYLVIANE

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Siren798 997 540Entrepreneur individuel37600 SENNEVIERESCréée le 19 mars 2013

4799A · Vente à domicile

BRUNET SYLVIANE est un entrepreneur individuel immatriculé le 19 mars 2013 sous le numéro SIREN 798 997 540. Le siège social de l'entreprise se trouve L’Etang, 37600 Sennevieres. Elle exerce une activité de vente à domicile (code NAF 4799A).

Fiche d'identité de BRUNET SYLVIANE

Dénomination
BRUNET SYLVIANE
SIREN
798 997 540
SIRET (siège)
798 997 540 00017
N° TVA intracommunautaire
FR24798997540Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 798 997 540
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4799A - Vente à domicile
Date de création
19 mars 2013
Siège social
L’ETANG, 37600, SENNEVIERES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRUNET SYLVIANE

Vente à domicile

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Établissements de BRUNET SYLVIANE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 37600 SENNEVIERESSiègeActif

    798 997 540 00017 · ouvert le 19 mars 2013 · NAF 4799A

Conformité de BRUNET SYLVIANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUNET SYLVIANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRUNET SYLVIANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BRUNET SYLVIANE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 19 mars 2013

Questions fréquentes sur BRUNET SYLVIANE

Quel est le numéro SIREN de BRUNET SYLVIANE ?

Le numéro SIREN de BRUNET SYLVIANE est 798 997 540. Le SIRET de son siège social est 798 997 540 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24798997540.

Où se situe le siège social de BRUNET SYLVIANE ?

Le siège social de BRUNET SYLVIANE est situé L’Etang, 37600 Sennevieres.

BRUNET SYLVIANE est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUNET SYLVIANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 mars 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUNET SYLVIANE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUNET SYLVIANE.