BRUNET SYLVIE
Active4799A · Vente à domicile
BRUNET SYLVIE est un entrepreneur individuel immatriculé le 27 janvier 2010 sous le numéro SIREN 522 344 951. Son siège social est situé Ld Sande Bas, 47290 Saint-Pastour. Son activité principale est vente à domicile (code NAF 4799A).
Fiche d'identité de BRUNET SYLVIE
INSEE- Dénomination
- BRUNET SYLVIE
- SIREN
- 522 344 951
- SIRET (siège)
- 522 344 951 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR59522344951Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 522 344 951
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4799A - Vente à domicile
- Date de création
- 27 janvier 2010
- Siège social
- LD SANDE BAS, 47290, SAINT-PASTOUR
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BRUNET SYLVIE
Vente à domicile
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Établissements de BRUNET SYLVIE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 47290 SAINT-PASTOURSiègeActif
522 344 951 00010 · ouvert le 27 janvier 2010 · NAF 4799A
Conformité de BRUNET SYLVIE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUNET SYLVIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BRUNET SYLVIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BRUNET SYLVIE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 27 janvier 2010
Questions fréquentes sur BRUNET SYLVIE
Quel est le numéro SIREN de BRUNET SYLVIE ?
Le numéro SIREN de BRUNET SYLVIE est 522 344 951. Le SIRET de son siège social est 522 344 951 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59522344951.
Où se situe le siège social de BRUNET SYLVIE ?
Le siège social de BRUNET SYLVIE est situé Ld Sande Bas, 47290 Saint-Pastour.
BRUNET SYLVIE est-elle toujours en activité ?
Oui, BRUNET SYLVIE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 janvier 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BRUNET SYLVIE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUNET SYLVIE.
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