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BRUNET YVES

Active
Siren389 101 098Entrepreneur individuel66600 PEYRESTORTESCréée le 01 janvier 1991

0121Z · Culture de la vigne

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

BRUNET YVES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1991, identifié par le SIREN 389 101 098. Son siège social est situé rue de la Pepiniere, 66600 Peyrestortes. BRUNET YVES relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z).

Fiche d'identité de BRUNET YVES

Dénomination
BRUNET YVES
SIREN
389 101 098
SIRET (siège)
389 101 098 00017
N° TVA intracommunautaire
FR68389101098Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 389 101 098
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
01 janvier 1991
Siège social
RUE DE LA PEPINIERE, 66600, PEYRESTORTES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRUNET YVES

Culture de la vigne

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Établissements de BRUNET YVES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 66600 PEYRESTORTESSiègeActif

    389 101 098 00017 · ouvert le 01 janvier 1991 · NAF 0121Z

Conformité de BRUNET YVES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUNET YVES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRUNET YVES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BRUNET YVES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1991

Questions fréquentes sur BRUNET YVES

Quel est le numéro SIREN de BRUNET YVES ?

Le numéro SIREN de BRUNET YVES est 389 101 098. Le SIRET de son siège social est 389 101 098 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68389101098.

Où se situe le siège social de BRUNET YVES ?

Le siège social de BRUNET YVES est situé rue de la Pepiniere, 66600 Peyrestortes.

BRUNET YVES est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUNET YVES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUNET YVES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUNET YVES.

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