BRUNETEAU PASCAL

Active

Siren750 585 515Entrepreneur individuel17240 PLASSACCréée le 02 avril 2012

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 750 585 515, BRUNETEAU PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 2 avril 2012. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 Pl de la Gaiete, 17240 Plassac. L'entreprise déclare le code NAF 5610C comme activité principale.

Fiche d'identité de BRUNETEAU PASCAL

INSEE

Dénomination: BRUNETEAU PASCAL
SIREN: 750 585 515
SIRET (siège): 750 585 515 00026
N° TVA intracommunautaire: FR12750585515Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 750 585 515
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 5610C
Date de création: 02 avril 2012
Siège social: 1 PL DE LA GAIETE, 17240, PLASSAC
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de BRUNETEAU PASCAL

PIZZAS A EMPORTER

Finances de BRUNETEAU PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRUNETEAU PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BRUNETEAU PASCAL

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

17240 PLASSACSiègeActif
750 585 515 00026 · ouvert le 02 janvier 2018 · NAF 5610C
17240 PLASSACFermé
750 585 515 00018 · ouvert le 20 mars 2012 · NAF 5610C

Documents juridiques de BRUNETEAU PASCAL

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 avril 2012

Acte

Comptes annuels de BRUNETEAU PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUNETEAU PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRUNETEAU PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUNETEAU PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRUNETEAU PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRUNETEAU PASCAL

BODACC

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

04 mars 2018Modifications diverses
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES
13 avril 2012Ventes et cessions
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES
Début d'activité : 2012-03-20

06 juillet 2024création
Date d'effet : 02 avril 2012

Questions fréquentes sur BRUNETEAU PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BRUNETEAU PASCAL ?

Le numéro SIREN de BRUNETEAU PASCAL est 750 585 515. Le SIRET de son siège social est 750 585 515 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12750585515.

Où se situe le siège social de BRUNETEAU PASCAL ?

Le siège social de BRUNETEAU PASCAL est situé 1 Pl de la Gaiete, 17240 Plassac.