BRUNETON PATRICK

Active

Siren378 376 776Entrepreneur individuel38110 DOLOMIEUCréée le 01 juillet 1990

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BRUNETON PATRICK est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er juillet 1990 sous le numéro SIREN 378 376 776. Son siège social est situé 20 Che du Chabert, 38110 Dolomieu. L'entreprise déclare le code NAF 7739Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BRUNETON PATRICK

INSEE

Dénomination: BRUNETON PATRICK
SIREN: 378 376 776
SIRET (siège): 378 376 776 00027
N° TVA intracommunautaire: FR62378376776Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 378 376 776
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 7739Z
Date de création: 01 juillet 1990
Siège social: 20 CHE DU CHABERT, 38110, DOLOMIEU
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de BRUNETON PATRICK

Location et location-bail d'autres machines, équipements et biens matériels n.c.a.

Finances de BRUNETON PATRICK

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRUNETON PATRICK

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRUNETON PATRICK

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

38110 DOLOMIEUSiègeActif
378 376 776 00027 · ouvert le 06 août 1999 · NAF 7739Z
69002 LYONFermé
378 376 776 00019 · ouvert le 01 juillet 1990 · NAF 921D

Documents juridiques de BRUNETON PATRICK

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRUNETON PATRICK

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUNETON PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRUNETON PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUNETON PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRUNETON PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRUNETON PATRICK

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 juillet 1990

Questions fréquentes sur BRUNETON PATRICK

Quel est le numéro SIREN de BRUNETON PATRICK ?

Le numéro SIREN de BRUNETON PATRICK est 378 376 776. Le SIRET de son siège social est 378 376 776 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62378376776.

Où se situe le siège social de BRUNETON PATRICK ?

Le siège social de BRUNETON PATRICK est situé 20 Che du Chabert, 38110 Dolomieu.