BRUNETON SEVERINE
Active9003A · Création artistique relevant des arts plastiques
BRUNETON SEVERINE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 7 mai 2008, identifié par le SIREN 504 525 494. Son siège social est situé 13 rue Jules Ferry, 84400 Apt. BRUNETON SEVERINE relève du secteur création artistique relevant des arts plastiques (code NAF 9003A).
Fiche d'identité de BRUNETON SEVERINE
INSEE- Dénomination
- BRUNETON SEVERINE
- SIREN
- 504 525 494
- SIRET (siège)
- 504 525 494 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR37504525494Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 504 525 494
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
- Date de création
- 07 mai 2008
- Siège social
- 13 RUE JULES FERRY, 84400, APT
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BRUNETON SEVERINE
Création artistique relevant des arts plastiques
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Établissements de BRUNETON SEVERINE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 84400 APTSiègeActif
504 525 494 00028 · ouvert le 01 novembre 2011 · NAF 9003A
- 04300 FORCALQUIERFermé
504 525 494 00010 · ouvert le 07 mai 2008 · NAF 9003A
Conformité de BRUNETON SEVERINE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUNETON SEVERINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BRUNETON SEVERINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BRUNETON SEVERINE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 07 mai 2008
Questions fréquentes sur BRUNETON SEVERINE
Quel est le numéro SIREN de BRUNETON SEVERINE ?
Le numéro SIREN de BRUNETON SEVERINE est 504 525 494. Le SIRET de son siège social est 504 525 494 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37504525494.
Où se situe le siège social de BRUNETON SEVERINE ?
Le siège social de BRUNETON SEVERINE est situé 13 rue Jules Ferry, 84400 Apt.
BRUNETON SEVERINE est-elle toujours en activité ?
Oui, BRUNETON SEVERINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 mai 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BRUNETON SEVERINE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUNETON SEVERINE.
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