BRUNETTE MICHEL
Active9003A · Création artistique relevant des arts plastiques
BRUNETTE MICHEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er février 2000, identifié par le SIREN 429 199 409. Elle est domiciliée av Georges Pompidou Res Port Marine, 83120 Sainte-Maxime. Son activité principale est création artistique relevant des arts plastiques (code NAF 9003A).
Fiche d'identité de BRUNETTE MICHEL
INSEE- Dénomination
- BRUNETTE MICHEL
- SIREN
- 429 199 409
- SIRET (siège)
- 429 199 409 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR63429199409Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 429 199 409
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
- Date de création
- 01 février 2000
- Siège social
- AV GEORGES POMPIDOU RES PORT MARINE, 83120, SAINTE-MAXIME
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BRUNETTE MICHEL
Création artistique relevant des arts plastiques
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Établissements de BRUNETTE MICHEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 83120 SAINTE-MAXIMESiègeActif
429 199 409 00013 · ouvert le 01 février 2000 · NAF 9003A
Conformité de BRUNETTE MICHEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUNETTE MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BRUNETTE MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BRUNETTE MICHEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 février 2000
Questions fréquentes sur BRUNETTE MICHEL
Quel est le numéro SIREN de BRUNETTE MICHEL ?
Le numéro SIREN de BRUNETTE MICHEL est 429 199 409. Le SIRET de son siège social est 429 199 409 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63429199409.
Où se situe le siège social de BRUNETTE MICHEL ?
Le siège social de BRUNETTE MICHEL est situé av Georges Pompidou Res Port Marine, 83120 Sainte-Maxime.
BRUNETTE MICHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, BRUNETTE MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BRUNETTE MICHEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUNETTE MICHEL.
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