BRUNETTI PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BRUNETTI PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 décembre 2010, identifié par le SIREN 529 270 613. Son siège social est situé 1 rue Commandant Charcot batiment les Coquelicots, 69005 Lyon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.
Fiche d'identité de BRUNETTI PASCAL
INSEE- Dénomination
- BRUNETTI PASCAL
- SIREN
- 529 270 613
- SIRET (siège)
- 529 270 613 00035
- N° TVA intracommunautaire
- FR33529270613Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 529 270 613
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 17 décembre 2010
- Siège social
- 1 RUE COMMANDANT CHARCOT BATIMENT LES COQUELICOTS, 69005, LYON
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BRUNETTI PASCAL
Location de logements
Finances de BRUNETTI PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BRUNETTI PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BRUNETTI PASCAL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 69005 LYONSiègeActif
529 270 613 00035 · ouvert le 13 juillet 2021 · NAF 6820A
- 69110 SAINTE-FOY-LES-LYONFermé
529 270 613 00027 · ouvert le 14 novembre 2012 · NAF 6202A
Documents juridiques de BRUNETTI PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BRUNETTI PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUNETTI PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BRUNETTI PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUNETTI PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BRUNETTI PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BRUNETTI PASCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 17 décembre 2010
Questions fréquentes sur BRUNETTI PASCAL
Quel est le numéro SIREN de BRUNETTI PASCAL ?
Le numéro SIREN de BRUNETTI PASCAL est 529 270 613. Le SIRET de son siège social est 529 270 613 00035. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33529270613.
Où se situe le siège social de BRUNETTI PASCAL ?
Le siège social de BRUNETTI PASCAL est situé 1 rue Commandant Charcot batiment les Coquelicots, 69005 Lyon.
BRUNETTI PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, BRUNETTI PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 décembre 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BRUNETTI PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUNETTI PASCAL.
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