CheckersProcédures

BRUNETTI PASCAL

Active
Siren799 945 613Entrepreneur individuel13420 GEMENOSCréée le 14 février 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 799 945 613, BRUNETTI PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 14 février 2024. Son siège social est situé 77 All des Hameaux, 13420 Gemenos. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de BRUNETTI PASCAL

Dénomination
BRUNETTI PASCAL
SIREN
799 945 613
SIRET (siège)
799 945 613 00021
N° TVA intracommunautaire
FR09799945613Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 799 945 613
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
14 février 2024
Siège social
77 ALL DES HAMEAUX, 13420, GEMENOS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRUNETTI PASCAL

Loueur en meublé non professionnel

Finances de BRUNETTI PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRUNETTI PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRUNETTI PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13420 GEMENOSSiègeActif

    799 945 613 00021 · ouvert le 01 février 2024 · NAF 6820A

Documents juridiques de BRUNETTI PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRUNETTI PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUNETTI PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRUNETTI PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUNETTI PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRUNETTI PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRUNETTI PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 14 février 2024

Questions fréquentes sur BRUNETTI PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BRUNETTI PASCAL ?

Le numéro SIREN de BRUNETTI PASCAL est 799 945 613. Le SIRET de son siège social est 799 945 613 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09799945613.

Où se situe le siège social de BRUNETTI PASCAL ?

Le siège social de BRUNETTI PASCAL est situé 77 All des Hameaux, 13420 Gemenos.

BRUNETTI PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUNETTI PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 février 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUNETTI PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUNETTI PASCAL.

Entreprises similaires

Même activité à Gemenos

Entreprises location de logements

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820A

Location de logements à Gemenos

Entreprises du même secteur à Gemenos

Entreprises à Gemenos

Toutes les entreprises à Gemenos