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BRUNEVAL Pascal

Active
Siren109 976 126100076170 La FrénayeCréée le 14 septembre 2026
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 109 976 126, BRUNEVAL Pascal est une 1000 créée le 14 septembre 2026. Le siège social de l'entreprise se trouve 10 RUE des Charmes, 76170 La Frénaye. Elle est rattachée au code d'activité NAF 3511Z.

Fiche d'identité de BRUNEVAL Pascal

Dénomination
BRUNEVAL Pascal
SIREN
109 976 126
SIRET (siège)
109 976 126 00010
N° TVA intracommunautaire
FR59109976126Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 109 976 126
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 14 septembre 2026
Forme juridique
1000
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
14 septembre 2026
Siège social
10 RUE des Charmes, 76170, La Frénaye
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRUNEVAL Pascal

Production d'électricité par énergie photovoltaïque renouvelable

Finances de BRUNEVAL Pascal

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRUNEVAL Pascal

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRUNEVAL Pascal

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 76170 La FrénayeSiègeActif

    109 976 126 00010 · ouvert le 13 août 2026 · NAF 3511Z

Documents juridiques de BRUNEVAL Pascal

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRUNEVAL Pascal

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUNEVAL Pascal. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRUNEVAL Pascal

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUNEVAL Pascal. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRUNEVAL Pascal n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRUNEVAL Pascal

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 14 septembre 2026

Questions fréquentes sur BRUNEVAL Pascal

Quel est le numéro SIREN de BRUNEVAL Pascal ?

Le numéro SIREN de BRUNEVAL Pascal est 109 976 126. Le SIRET de son siège social est 109 976 126 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59109976126.

Où se situe le siège social de BRUNEVAL Pascal ?

Le siège social de BRUNEVAL Pascal est situé 10 RUE des Charmes, 76170 La Frénaye.

BRUNEVAL Pascal est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUNEVAL Pascal est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 septembre 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUNEVAL Pascal est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUNEVAL Pascal.

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