BRUNIE JEAN PASCAL

Active

Siren499 843 092Entrepreneur individuel82000 MONTAUBANCréée le 01 octobre 2007

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BRUNIE JEAN PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er octobre 2007, identifié par le SIREN 499 843 092. Le siège social de l'entreprise se trouve 1380 Rte de l'Aveyron, 82000 Montauban. Son activité principale relève du code NAF 4619B.

Fiche d'identité de BRUNIE JEAN PASCAL

INSEE

Dénomination: BRUNIE JEAN PASCAL
SIREN: 499 843 092
SIRET (siège): 499 843 092 00010
N° TVA intracommunautaire: FR80499843092Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 499 843 092
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4619B
Date de création: 01 octobre 2007
Siège social: 1380 RTE DE L'AVEYRON, 82000, MONTAUBAN
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BRUNIE JEAN PASCAL

Autres intermédiaires du commerce en produits divers

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Finances de BRUNIE JEAN PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRUNIE JEAN PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BRUNIE JEAN PASCAL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

82000 MONTAUBANSiègeActif
499 843 092 00010 · ouvert le 01 octobre 2007 · NAF 4619B

Documents juridiques de BRUNIE JEAN PASCAL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRUNIE JEAN PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUNIE JEAN PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRUNIE JEAN PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUNIE JEAN PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRUNIE JEAN PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRUNIE JEAN PASCAL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 octobre 2007

Questions fréquentes sur BRUNIE JEAN PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BRUNIE JEAN PASCAL ?

Le numéro SIREN de BRUNIE JEAN PASCAL est 499 843 092. Le SIRET de son siège social est 499 843 092 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80499843092.

Où se situe le siège social de BRUNIE JEAN PASCAL ?

Le siège social de BRUNIE JEAN PASCAL est situé 1380 Rte de l'Aveyron, 82000 Montauban.