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BRUNIE PASCAL

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Siren410 645 931Entrepreneur individuel87890 JOUACCréée le 20 janvier 1997
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 410 645 931, BRUNIE PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 20 janvier 1997. Son siège social est situé Menussac, 87890 Jouac. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de BRUNIE PASCAL

Dénomination
BRUNIE PASCAL
SIREN
410 645 931
SIRET (siège)
410 645 931 00032
N° TVA intracommunautaire
FR72410645931Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 410 645 931
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
20 janvier 1997
Siège social
MENUSSAC, 87890, JOUAC
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de BRUNIE PASCAL

Elevage d'autres animaux,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de BRUNIE PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRUNIE PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRUNIE PASCAL

4 établissements, dont 2 en activité.

  • 87890 JOUACSiègeActif

    410 645 931 00032 · ouvert le 01 janvier 2011 · NAF 6820B

  • 87890 JOUACActif

    410 645 931 00040 · ouvert le 15 février 2011 · NAF 4941A

  • 87890 JOUACFermé

    410 645 931 00016 · ouvert le 15 février 2011 · NAF 602L

  • 87190 SAINT-LEGER-MAGNAZEIXFermé

    410 645 931 00024 · ouvert le 30 avril 2007 · NAF 0111Z

Documents juridiques de BRUNIE PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRUNIE PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUNIE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRUNIE PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUNIE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRUNIE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRUNIE PASCAL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIMOGES

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-02-18 · Début d'activité : 2011-02-15

  1. création

    Date d'effet : 20 janvier 1997

Questions fréquentes sur BRUNIE PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BRUNIE PASCAL ?

Le numéro SIREN de BRUNIE PASCAL est 410 645 931. Le SIRET de son siège social est 410 645 931 00032. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72410645931.

Où se situe le siège social de BRUNIE PASCAL ?

Le siège social de BRUNIE PASCAL est situé Menussac, 87890 Jouac.

BRUNIE PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUNIE PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 janvier 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUNIE PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUNIE PASCAL.

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