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BRUNIER

Active
Siren434 433 231Société civile69380 LES CHERESCréée le 12 février 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions48 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
8,0 k€
Effectif
Non publié

BRUNIER est une société civile immatriculée le 12 février 2001 sous le numéro SIREN 434 433 231. Elle est domiciliée 12 Che du Vigneux, 69380 Les Cheres. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. PATRICE BRUNIER exerce les fonctions de autre de l'entreprise.

Fiche d'identité de BRUNIER

Dénomination
BRUNIER
SIREN
434 433 231
SIRET (siège)
434 433 231 00025
N° TVA intracommunautaire
FR42434433231Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 434 433 231
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Groupement foncier agricole
Capital social
8 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
12 février 2001
Siège social
12 CHE DU VIGNEUX, 69380, LES CHERES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BRUNIER

Location de biens immobiliers ruraux

Finances de BRUNIER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRUNIER

PB

PATRICE BRUNIER

Autre

AB

AYMERIC BRUNIER

Autre

Anciens dirigeants (1)

NB

n'est plus gérant BRUNIER

BRUNIER Hervé Jean Louis nom d'usage · de juin 2014 à janvier 2026

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de BRUNIER

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 69380 LES CHERESSiègeActif

    434 433 231 00025 · ouvert le 01 janvier 2001 · NAF 6820B

  • 69380 LES CHERESFermé

    434 433 231 00017 · ouvert le 01 janvier 2001 · NAF 0119Z

Documents juridiques de BRUNIER

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 décembre 2025

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 17 juin 2019

  • Acte

Dépôt du 03 juin 2014

  • Acte

Comptes annuels de BRUNIER

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUNIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRUNIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUNIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

48 décisions de justice publiées en open data mentionnent BRUNIER. Elles s'échelonnent de 2001 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BRUNIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRUNIER

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

    BRUNIER Aymeric Patrice Eugène Emmanuel nom d'usage : BRUNIER devient gérant

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    BRUNIER Hervé Jean Louis nom d'usage : BRUNIER n'est plus gérant.

  1. création

    Date d'effet : 12 février 2001

Questions fréquentes sur BRUNIER

Quel est le numéro SIREN de BRUNIER ?

Le numéro SIREN de BRUNIER est 434 433 231. Le SIRET de son siège social est 434 433 231 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42434433231.

Qui dirige BRUNIER ?

BRUNIER est dirigée par PATRICE BRUNIER, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de BRUNIER ?

Le siège social de BRUNIER est situé 12 Che du Vigneux, 69380 Les Cheres.

BRUNIER est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUNIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 février 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUNIER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUNIER.

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