BRUNIER FREDERIC
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BRUNIER FREDERIC est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er mars 1997, identifié par le SIREN 411 220 312. Elle est domiciliée 37 Rte de Castres, 31250 Revel. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8559A.
Fiche d'identité de BRUNIER FREDERIC
INSEE- Dénomination
- BRUNIER FREDERIC
- SIREN
- 411 220 312
- SIRET (siège)
- 411 220 312 00044
- N° TVA intracommunautaire
- FR10411220312Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 411 220 312
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 26 février 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8559A
- Date de création
- 01 mars 1997
- Siège social
- 37 RTE DE CASTRES, 31250, REVEL
- Établissements
- 4
- Statut
- Active
Objet social de BRUNIER FREDERIC
Formation continue d'adultes
Finances de BRUNIER FREDERIC
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BRUNIER FREDERIC
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BRUNIER FREDERIC
INSEE4 établissements, dont 1 en activité.
- 31250 REVELSiègeActif
411 220 312 00044 · ouvert le 01 décembre 2013 · NAF 8559A
- 76890 SAINT-PIERRE-BENOUVILLEFermé
411 220 312 00010 · ouvert le 01 mars 1997 · NAF 748F
- 76730 SAANE-SAINT-JUSTFermé
411 220 312 00028 · ouvert le 09 novembre 1999 · NAF 8559A
- 31560 NAILLOUXFermé
411 220 312 00036 · ouvert le 01 janvier 2009 · NAF 8559A
Documents juridiques de BRUNIER FREDERIC
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BRUNIER FREDERIC
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUNIER FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BRUNIER FREDERIC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUNIER FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BRUNIER FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BRUNIER FREDERIC
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 mars 1997
Marques déposées par BRUNIER FREDERIC
INPIBRUNIER FREDERIC est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeHANDS ON
N° 99815336 · Déposée le 27 septembre 1999 · Marque verbale
Classes 35, 41, 42 · expirée le 27 septembre 2009
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur BRUNIER FREDERIC
Quel est le numéro SIREN de BRUNIER FREDERIC ?
Le numéro SIREN de BRUNIER FREDERIC est 411 220 312. Le SIRET de son siège social est 411 220 312 00044. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10411220312.
Où se situe le siège social de BRUNIER FREDERIC ?
Le siège social de BRUNIER FREDERIC est situé 37 Rte de Castres, 31250 Revel.
BRUNIER FREDERIC est-elle toujours en activité ?
Oui, BRUNIER FREDERIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BRUNIER FREDERIC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUNIER FREDERIC.
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