BRUNIERE JEAN-PASCAL

Active

Siren833 481 716Entrepreneur individuel83520 ROQUEBRUNE-SUR-ARGENSCréée le 13 novembre 2017

4724Z · Commerce de détail de pain, pâtisserie et confiserie en magasin spécialisé

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

BRUNIERE JEAN-PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 novembre 2017, identifié par le SIREN 833 481 716. Le siège social de l'entreprise se trouve 206 av Henri Stehle, 83520 Roquebrune-sur-Argens. BRUNIERE JEAN-PASCAL relève du secteur commerce de détail de pain, pâtisserie et confiserie en magasin spécialisé (code NAF 4724Z).

Fiche d'identité de BRUNIERE JEAN-PASCAL

INSEE

Dénomination: BRUNIERE JEAN-PASCAL
SIREN: 833 481 716
SIRET (siège): 833 481 716 00011
N° TVA intracommunautaire: FR15833481716Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 833 481 716
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4724Z - Commerce de détail de pain, pâtisserie et confiserie en magasin spécialisé
Date de création: 13 novembre 2017
Siège social: 206 AV HENRI STEHLE, 83520, ROQUEBRUNE-SUR-ARGENS
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BRUNIERE JEAN-PASCAL

Vente de produits D'épicerie fine

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Établissements de BRUNIERE JEAN-PASCAL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

83520 ROQUEBRUNE-SUR-ARGENSSiègeActif
833 481 716 00011 · ouvert le 13 novembre 2017 · NAF 4724Z

Conformité de BRUNIERE JEAN-PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUNIERE JEAN-PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRUNIERE JEAN-PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BRUNIERE JEAN-PASCAL

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

08 décembre 2017Créations
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2017-11-27 · Début d'activité : 2017-11-13

06 juillet 2024création
Date d'effet : 13 novembre 2017

Questions fréquentes sur BRUNIERE JEAN-PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BRUNIERE JEAN-PASCAL ?

Le numéro SIREN de BRUNIERE JEAN-PASCAL est 833 481 716. Le SIRET de son siège social est 833 481 716 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15833481716.

Où se situe le siège social de BRUNIERE JEAN-PASCAL ?

Le siège social de BRUNIERE JEAN-PASCAL est situé 206 av Henri Stehle, 83520 Roquebrune-sur-Argens.