BRUNNEVAL PASCAL

Active

Siren813 478 765Entrepreneur individuel27140 GISORSCréée le 17 septembre 20158

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: 8tranche Sirene

BRUNNEVAL PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 septembre 2015, identifié par le SIREN 813 478 765. Son siège social est situé 12 rue du faubourg Cappeville Gisors, 27140 Gisors. Son activité principale relève du code NAF 1071C et emploie 8 salariés.

Fiche d'identité de BRUNNEVAL PASCAL

INSEE

Dénomination: BRUNNEVAL PASCAL
SIREN: 813 478 765
SIRET (siège): 813 478 765 00015
N° TVA intracommunautaire: FR18813478765Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 813 478 765
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 1071C
Date de création: 17 septembre 2015
Effectif: 8
Siège social: 12 RUE DU FAUBOURG CAPPEVILLE GISORS, 27140, GISORS
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BRUNNEVAL PASCAL

Boulangerie pâtisserie

Finances de BRUNNEVAL PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRUNNEVAL PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRUNNEVAL PASCAL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

27140 GISORSSiègeActif
813 478 765 00015 · ouvert le 01 septembre 2015 · NAF 1071C

Documents juridiques de BRUNNEVAL PASCAL

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 janvier 2026

Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Comptes annuels de BRUNNEVAL PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUNNEVAL PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRUNNEVAL PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUNNEVAL PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BRUNNEVAL PASCAL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BRUNNEVAL PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRUNNEVAL PASCAL

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

25 septembre 2015Ventes et cessions
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVREUX
Début d'activité : 2015-09-01

06 juillet 2024création
Date d'effet : 17 septembre 2015

Questions fréquentes sur BRUNNEVAL PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BRUNNEVAL PASCAL ?

Le numéro SIREN de BRUNNEVAL PASCAL est 813 478 765. Le SIRET de son siège social est 813 478 765 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18813478765.

Où se situe le siège social de BRUNNEVAL PASCAL ?

Le siège social de BRUNNEVAL PASCAL est situé 12 rue du faubourg Cappeville Gisors, 27140 Gisors.