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BRUNO BATI

Active
Siren401 432 471SNC55400 MORANVILLECréée le 18 mai 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
3,7 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 401 432 471, BRUNO BATI est une SNC créée le 18 mai 1995. Elle est domiciliée 4 rue de la Source, 55400 Moranville. L'entreprise déclare le code NAF 4391B comme activité principale. Elle est dirigée par FRANCK BENOIST, gérant.

Fiche d'identité de BRUNO BATI

Dénomination
BRUNO BATI
SIREN
401 432 471
SIRET (siège)
401 432 471 00027
N° TVA intracommunautaire
FR36401432471Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 401 432 471
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société en nom collectif
Capital social
3 658,78 €
Code NAF / APE
4391B
Date de création
18 mai 1995
Siège social
4 RUE DE LA SOURCE, 55400, MORANVILLE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BRUNO BATI

Travaux de couverture, chauffage, climatisation, plomberie, vente de produits relatifs à l'activité.

Finances de BRUNO BATI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de BRUNO BATI

FB

FRANCK BENOIST

Gérant

Depuis la création (18 mai 1995) · 31 ans

FB

FRANCK BENOIST

Gérant

Depuis la création (18 mai 1995) · 31 ans

Établissements de BRUNO BATI

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 55400 MORANVILLESiègeActif

    401 432 471 00027 · ouvert le 18 mai 1995 · NAF 4391B

  • 55210 WOELFermé

    401 432 471 00019 · ouvert le 18 mai 1995 · NAF 452J

Documents juridiques de BRUNO BATI

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 mars 1997

  • Acte

Dépôt du 28 mars 1997

  • Acte

Dépôt du 28 mars 1997

  • Acte

Dépôt du 29 juin 1995

  • Acte

Comptes annuels de BRUNO BATI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUNO BATI. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRUNO BATI

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUNO BATI. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BRUNO BATI n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BRUNO BATI n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRUNO BATI

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 18 mai 1995

Questions fréquentes sur BRUNO BATI

Quel est le numéro SIREN de BRUNO BATI ?

Le numéro SIREN de BRUNO BATI est 401 432 471. Le SIRET de son siège social est 401 432 471 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36401432471.

Qui dirige BRUNO BATI ?

BRUNO BATI est dirigée par FRANCK BENOIST, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de BRUNO BATI ?

Le siège social de BRUNO BATI est situé 4 rue de la Source, 55400 Moranville.

BRUNO BATI est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUNO BATI est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 mai 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUNO BATI est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUNO BATI.

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