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BRUNO CROZEL

Active
Siren493 769 277SARL06300 NICECréée le 17 avril 2009
Liquidation judiciaire - clôture en 2014Aucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 493 769 277, BRUNO CROZEL est une SARL créée le 17 avril 2009. Son siège social est situé 105 quai des Etats-Unis, 06300 Nice. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6910Z. La direction est assurée par BRUNO CROZEL en qualité de gérant.

Fiche d'identité de BRUNO CROZEL

Dénomination
BRUNO CROZEL
SIREN
493 769 277
SIRET (siège)
493 769 277 00028
N° TVA intracommunautaire
FR85493769277Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 493 769 277
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
6910Z
Date de création
17 avril 2009
Siège social
105 QUAI DES ETATS-UNIS, 06300, NICE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BRUNO CROZEL

Profession d'avocat, et toutes opérations financières, commerciales, civiles immobilières, et mobilières.

Finances de BRUNO CROZEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRUNO CROZEL

BC

BRUNO CROZEL

Gérant

Depuis la création (17 avril 2009) · 17 ans

Établissements de BRUNO CROZEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 06300 NICESiègeActif

    493 769 277 00028 · ouvert le 01 janvier 2007 · NAF 6910Z

  • 06560 VALBONNEFermé

    493 769 277 00010 · ouvert le 01 janvier 2007 · NAF 6910Z

Documents juridiques de BRUNO CROZEL

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 avril 2009

  • Acte

Dépôt du 10 janvier 2007

  • Acte

Comptes annuels de BRUNO CROZEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUNO CROZEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRUNO CROZEL

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour BRUNO CROZEL. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 03 novembre 2014 pour insuffisance d'actif.

2 jugements et avis publiés

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 03 novembre 2014 · publié le 12 février 2014 · TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE NICE

Jugement prononçant la clôture de la procédure pour insuffisance d'actif

Autre jugement prononçant

Jugement du 17 février 2014 · publié le 05 février 2014 · TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE NICE

Jugement prononçant la liquidation judiciaire simplifié ; date de cessation des paiements : 4 novembre 2013 ; mandataire judiciaire à la liquidation des entreprises : SCP PELLIER-MOLLA, prise en la personne de Maître PELLIER (Marie-Sophie), mandataire liquidateur, 41, Bd Carabacel, 06000 Nice ; les déclarations de créances sont à déposer dans un délai de deux mois suivant la présente publication auprès du mandataire judiciaire à la liquidation des entreprises

Aucune décision de justice publiée mentionnant BRUNO CROZEL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BRUNO CROZEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRUNO CROZEL

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nice

  2. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE NICE

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 3 novembre 2014 · Jugement prononçant la clôture de la procédure pour insuffisance d'actif

  3. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE NICE

    Autre jugement prononçant · Jugement du 17 février 2014 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire simplifié ; date de cessation des paiements : 4 novembre 2013 ; mandataire judiciaire à la liquidation des entreprises : SCP PELLIER-MOLLA, prise en la personne de Maître PELLIER (Marie-Sophie), mandataire liquidateur, 41, Bd Carabacel, 06000 Nice ; les déclarations de créances sont à déposer dans un délai de deux mois suivant la présente publication auprès du mandataire judiciaire à la liquidation des entreprises

  4. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

    Gérant : CROZEL Bruno Hubert Marie.

  1. création

    Date d'effet : 17 avril 2009

Marques déposées par BRUNO CROZEL

BRUNO CROZEL est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • A L'AIMABLE

    N° 3644230 · Déposée le 15 avril 2009 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 41, 42, 45 · expirée le 15 avril 2019

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur BRUNO CROZEL

Quel est le numéro SIREN de BRUNO CROZEL ?

Le numéro SIREN de BRUNO CROZEL est 493 769 277. Le SIRET de son siège social est 493 769 277 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85493769277.

Qui dirige BRUNO CROZEL ?

BRUNO CROZEL est dirigée par BRUNO CROZEL, gérant.

Où se situe le siège social de BRUNO CROZEL ?

Le siège social de BRUNO CROZEL est situé 105 quai des Etats-Unis, 06300 Nice.

BRUNO CROZEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUNO CROZEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 avril 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUNO CROZEL est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. BRUNO CROZEL a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 3 novembre 2014 pour insuffisance d'actif.

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