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BRUNO JACQUES

Active
Siren953 457 991Entrepreneur individuel64150 Os-Marsillon
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BRUNO JACQUES est un entrepreneur individuel immatriculé sous le numéro SIREN 953 457 991. Elle est domiciliée 1 IMP De La Fontaine, 64150 Os-Marsillon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 3511Z.

Fiche d'identité de BRUNO JACQUES

Dénomination
BRUNO JACQUES
SIREN
953 457 991
SIRET (siège)
953 457 991 00016
N° TVA intracommunautaire
FR58953457991Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 953 457 991
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
-
Siège social
1 IMP De La Fontaine, 64150, Os-Marsillon
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRUNO JACQUES

PARTICULIER PRODUCTEUR D ELECTRICITE NON PROFESSIONNEL

Finances de BRUNO JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRUNO JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRUNO JACQUES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 64150 Os-MarsillonSiègeActif

    953 457 991 00016 · ouvert le 16 mai 2023 · NAF 3511Z

Documents juridiques de BRUNO JACQUES

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 juin 2023

  • Acte

Comptes annuels de BRUNO JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUNO JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRUNO JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUNO JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRUNO JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRUNO JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

Questions fréquentes sur BRUNO JACQUES

Quel est le numéro SIREN de BRUNO JACQUES ?

Le numéro SIREN de BRUNO JACQUES est 953 457 991. Le SIRET de son siège social est 953 457 991 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58953457991.

Où se situe le siège social de BRUNO JACQUES ?

Le siège social de BRUNO JACQUES est situé 1 IMP De La Fontaine, 64150 Os-Marsillon.

BRUNO JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUNO JACQUES est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUNO JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUNO JACQUES.

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