BRUNO PIERRE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BRUNO PIERRE est une SARL immatriculée le 1er novembre 2011 sous le numéro SIREN 537 453 391. Le siège social de l'entreprise se trouve 89 rue General Buat Nantes, 44000 Nantes. L'entreprise déclare le code NAF 4777Z comme activité principale.
Fiche d'identité de BRUNO PIERRE
INSEE- Dénomination
- BRUNO PIERRE
- SIREN
- 537 453 391
- SIRET (siège)
- 537 453 391 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR92537453391Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 537 453 391
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 4777Z
- Date de création
- 01 novembre 2011
- Siège social
- 89 RUE GENERAL BUAT NANTES, 44000, NANTES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BRUNO PIERRE
Commerce de détail d'articles d'horlogerie et de bijouterie en magasin spécialisé
Finances de BRUNO PIERRE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BRUNO PIERRE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BRUNO PIERRE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 44000 NANTESSiègeActif
537 453 391 00014 · ouvert le 01 novembre 2011 · NAF 4777Z
Documents juridiques de BRUNO PIERRE
INPIComptes annuels de BRUNO PIERRE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUNO PIERRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BRUNO PIERRE
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour BRUNO PIERRE. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.
Ouverte le 05 mars 2014. Clôturée le 02 juillet 2015 pour insuffisance d'actif.
4 jugements et avis publiés
Jugement du 02 juillet 2015 · publié le 24 juillet 2015 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
Jugement du 06 janvier 2015 · publié le 28 janvier 2015 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
Le projet de répartition prévu par l'article L 644-4 du code de commerce est déposé au greffe. Tout intéressé peut contester ledit projet devant le juge-commissaire dans un délai d'un mois à compter de la présente publication.
Jugement du 03 septembre 2014 · publié le 25 septembre 2014 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
Jugement du 05 mars 2014 · publié le 27 mars 2014 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
Jugement prononçant la liquidation judiciaire simplifiée, désignant liquidateur Maître Delaere de la SCP Delaere 20 rue Mercoeur 44000 Nantes. Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.
6 décisions de justice publiées en open data mentionnent BRUNO PIERRE. Elles s'échelonnent de 1991 à 1997. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 11 juin 1997 · N° 95-13.934
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 23 novembre 1994 · N° 93-10.201
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 07 novembre 1994 · N° 93-10.946
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 01 février 1994 · N° 91-22.110
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 20 mars 1992 · N° 92-60.180
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 23 octobre 1991 · N° 90-12.243
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BRUNO PIERRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BRUNO PIERRE
BODACC7 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 2 juillet 2015 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
Dépôt du projet de répartition · Jugement du 6 janvier 2015 · Le projet de répartition prévu par l'article L 644-4 du code de commerce est déposé au greffe. Tout intéressé peut contester ledit projet devant le juge-commissaire dans un délai d'un mois à compter de la présente publication.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire · Jugement du 3 septembre 2014 · La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
Autre jugement d'ouverture · Jugement du 5 mars 2014 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire simplifiée, désignant liquidateur Maître Delaere de la SCP Delaere 20 rue Mercoeur 44000 Nantes. Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-10-26 · Début d'activité : 2011-11-01
- création
Date d'effet : 01 novembre 2011
Questions fréquentes sur BRUNO PIERRE
Quel est le numéro SIREN de BRUNO PIERRE ?
Le numéro SIREN de BRUNO PIERRE est 537 453 391. Le SIRET de son siège social est 537 453 391 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92537453391.
Où se situe le siège social de BRUNO PIERRE ?
Le siège social de BRUNO PIERRE est situé 89 rue General Buat Nantes, 44000 Nantes.
BRUNO PIERRE est-elle toujours en activité ?
Oui, BRUNO PIERRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BRUNO PIERRE est-elle en procédure collective ?
Non, aucune procédure collective n'est en cours. BRUNO PIERRE a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 2 juillet 2015 pour insuffisance d'actif.
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