BRUNO RAPHAEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BRUNO RAPHAEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 13 novembre 2006 sous le numéro SIREN 492 713 599. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 rue du Parc, 57280 Maizieres-les-Metz. Son activité principale relève du code NAF 4520A.
Fiche d'identité de BRUNO RAPHAEL
INSEE- Dénomination
- BRUNO RAPHAEL
- SIREN
- 492 713 599
- SIRET (siège)
- 492 713 599 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR04492713599Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 492 713 599
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4520A
- Date de création
- 13 novembre 2006
- Siège social
- 6 RUE DU PARC, 57280, MAIZIERES-LES-METZ
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BRUNO RAPHAEL
REP AUTOMOBILE : CARROSSERIE
Finances de BRUNO RAPHAEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BRUNO RAPHAEL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BRUNO RAPHAEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 57280 MAIZIERES-LES-METZSiègeActif
492 713 599 00016 · ouvert le 01 janvier 2006 · NAF 4520A
Documents juridiques de BRUNO RAPHAEL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BRUNO RAPHAEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUNO RAPHAEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BRUNO RAPHAEL
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour BRUNO RAPHAEL.
Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Aucun jugement de clôture n'a été publié, mais aucune annonce non plus depuis le 07 janvier 2020 : l'issue de la procédure n'est pas connue.
4 jugements et avis publiés
Jugement du 19 décembre 2019 · publié le 07 janvier 2020 · TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE METZ
avis de dépôt de projet de répartition à la chambre commerciale du tribunal de grande instance de Metz où les éventuelles contestations seront recevables devant Monsieur GREBIL Alain, juge-commissaire de la procédure, dans un délai d’un mois à compter de la présente publication. N° RG : 12/00858.
Jugement du 20 juin 2017 · publié le 04 juillet 2017 · TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE METZ
Avis de dépôt de l'état des créances chirographaires ; dépôt de l'état des créances au Tribunal de Grande Instance de Metz où les réclamations seront recevables dans un délai de quinze jours à compter de la présente publication ; III12/00858MGN
Jugement du 30 octobre 2015 · publié le 24 novembre 2015 · TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE METZ
Avis de dépôt de l'état des créances ; dépôt de l'état des créances au Tribunal de Grande Instance de Metz où les réclamations seront recevables dans un délai de quinze jours à compter de la présente publication
Jugement du 19 septembre 2012 · publié le 26 novembre 2012 · TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE METZ
Jugement prononçant la liquidation judiciaire simplifiée (article L 641-2 du Code de commerce) ; cessation des paiements fixée au 20/03/2011 ; liquidateur à la liquidation judiciaire : S.C.P. NOEL-NODEE-LANZETTA, prise en la personne de Maître NODEE (Marie-Geneviève), 29, rue Mangin, 57000 Metz ; les déclarations de créances sont à déposer dans les deux mois suivant la présente publication auprès du liquidateur
Aucune mention de BRUNO RAPHAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BRUNO RAPHAEL
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE METZ
Dépôt du projet de répartition · Jugement du 2019-12-19 · avis de dépôt de projet de répartition à la chambre commerciale du tribunal de grande instance de Metz où les éventuelles contestations seront recevables devant Monsieur GREBIL Alain, juge-commissaire de la procédure, dans un délai d’un mois à compter de la présente publication. N° RG : 12/00858.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE METZ
Dépôt de l'état des créances Loi de 1985 · Jugement du 2017-06-20 · Avis de dépôt de l'état des créances chirographaires ; dépôt de l'état des créances au Tribunal de Grande Instance de Metz où les réclamations seront recevables dans un délai de quinze jours à compter de la présente publication ; III12/00858MGN
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE METZ
Dépôt de l'état des créances · Jugement du 30 octobre 2015 · Avis de dépôt de l'état des créances ; dépôt de l'état des créances au Tribunal de Grande Instance de Metz où les réclamations seront recevables dans un délai de quinze jours à compter de la présente publication
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE METZ
Autre jugement prononçant · Jugement du 19 septembre 2012 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire simplifiée (article L 641-2 du Code de commerce) ; cessation des paiements fixée au 20/03/2011 ; liquidateur à la liquidation judiciaire : S.C.P. NOEL-NODEE-LANZETTA, prise en la personne de Maître NODEE (Marie-Geneviève), 29, rue Mangin, 57000 Metz ; les déclarations de créances sont à déposer dans les deux mois suivant la présente publication auprès du liquidateur
- création
Date d'effet : 13 novembre 2006
Questions fréquentes sur BRUNO RAPHAEL
Quel est le numéro SIREN de BRUNO RAPHAEL ?
Le numéro SIREN de BRUNO RAPHAEL est 492 713 599. Le SIRET de son siège social est 492 713 599 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04492713599.
Où se situe le siège social de BRUNO RAPHAEL ?
Le siège social de BRUNO RAPHAEL est situé 6 rue du Parc, 57280 Maizieres-les-Metz.
BRUNO RAPHAEL est-elle toujours en activité ?
Oui, BRUNO RAPHAEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 novembre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BRUNO RAPHAEL est-elle en procédure collective ?
BRUNO RAPHAEL a fait l'objet d'une liquidation judiciaire. Aucun jugement de clôture n'a été publié au BODACC, mais aucune annonce non plus depuis le 7 janvier 2020 : l'issue de cette procédure n'est pas connue.
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