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BRUNO SEBASTIEN

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Siren788 705 077Entrepreneur individuel10600 MERGEYCréée le 09 octobre 2012

4799B · Vente par automates et autres commerces de détail hors magasin, éventaires ou marchés n.c.a.

BRUNO SEBASTIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 octobre 2012, identifié par le SIREN 788 705 077. Elle est domiciliée 71 Rte Chevalier, 10600 Mergey. Elle exerce une activité de vente par automates et autres commerces de détail hors magasin, éventaires ou marchés n.c.a. (code NAF 4799B).

Fiche d'identité de BRUNO SEBASTIEN

Dénomination
BRUNO SEBASTIEN
SIREN
788 705 077
SIRET (siège)
788 705 077 00014
N° TVA intracommunautaire
FR63788705077Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 788 705 077
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4799B - Vente par automates et autres commerces de détail hors magasin, éventaires ou marchés n.c.a.
Date de création
09 octobre 2012
Siège social
71 RTE CHEVALIER, 10600, MERGEY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRUNO SEBASTIEN

Vente par automates et autres commerces de détail hors magasin, éventaires ou marchés n.c.a.

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Établissements de BRUNO SEBASTIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 10600 MERGEYSiègeActif

    788 705 077 00014 · ouvert le 09 octobre 2012 · NAF 4799B

Conformité de BRUNO SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUNO SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRUNO SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BRUNO SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 octobre 2012

Questions fréquentes sur BRUNO SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de BRUNO SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de BRUNO SEBASTIEN est 788 705 077. Le SIRET de son siège social est 788 705 077 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63788705077.

Où se situe le siège social de BRUNO SEBASTIEN ?

Le siège social de BRUNO SEBASTIEN est situé 71 Rte Chevalier, 10600 Mergey.

BRUNO SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUNO SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 octobre 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUNO SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUNO SEBASTIEN.

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