BRUNOD JEAN
ActiveBRUNOD JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1972, identifié par le SIREN 427 448 253. Le siège social de l'entreprise se trouve Les Brunods, 73340 La Motte-en-Bauges. Elle est rattachée au code d'activité NAF 013Z.
Fiche d'identité de BRUNOD JEAN
INSEE- Dénomination
- BRUNOD JEAN
- SIREN
- 427 448 253
- SIRET (siège)
- 427 448 253 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR18427448253Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 427 448 253
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 013Z
- Date de création
- 01 janvier 1972
- Siège social
- LES BRUNODS, 73340, LA MOTTE-EN-BAUGES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BRUNOD JEAN
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Établissements de BRUNOD JEAN
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 73340 LA MOTTE-EN-BAUGESSiègeFermé
427 448 253 00018 · ouvert le 01 janvier 1972 · NAF 013Z
Conformité de BRUNOD JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUNOD JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BRUNOD JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BRUNOD JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1972
Questions fréquentes sur BRUNOD JEAN
Quel est le numéro SIREN de BRUNOD JEAN ?
Le numéro SIREN de BRUNOD JEAN est 427 448 253. Le SIRET de son siège social est 427 448 253 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18427448253.
Où se situe le siège social de BRUNOD JEAN ?
Le siège social de BRUNOD JEAN est situé Les Brunods, 73340 La Motte-en-Bauges.
BRUNOD JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, BRUNOD JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1972. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BRUNOD JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUNOD JEAN.
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