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BRUNON PASCAL

Active
Siren515 060 937Entrepreneur individuel42220 LA VERSANNECréée le 01 octobre 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 515 060 937, BRUNON PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 1er octobre 2009. Son siège social est situé Ld les Loges de la Pras, 42220 La Versanne. L'entreprise déclare le code NAF 0210Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BRUNON PASCAL

Dénomination
BRUNON PASCAL
SIREN
515 060 937
SIRET (siège)
515 060 937 00015
N° TVA intracommunautaire
FR80515060937Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 515 060 937
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0210Z
Date de création
01 octobre 2009
Siège social
LD LES LOGES DE LA PRAS, 42220, LA VERSANNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRUNON PASCAL

Sylviculture et autres activités forestières

Finances de BRUNON PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRUNON PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRUNON PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42220 LA VERSANNESiègeActif

    515 060 937 00015 · ouvert le 01 octobre 2009 · NAF 0210Z

Documents juridiques de BRUNON PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRUNON PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUNON PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRUNON PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUNON PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRUNON PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRUNON PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 2009

Questions fréquentes sur BRUNON PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BRUNON PASCAL ?

Le numéro SIREN de BRUNON PASCAL est 515 060 937. Le SIRET de son siège social est 515 060 937 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80515060937.

Où se situe le siège social de BRUNON PASCAL ?

Le siège social de BRUNON PASCAL est situé Ld les Loges de la Pras, 42220 La Versanne.

BRUNON PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUNON PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUNON PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUNON PASCAL.

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