BRUNOT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
BRUNOT est une SCI immatriculée le 4 juin 2008 sous le numéro SIREN 504 557 513. Son siège social est situé 14 rue Henri Dunant, 79160 Villiers-en-Plaine. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par JULIEN BRUNOT en qualité de gérant.
Fiche d'identité de BRUNOT
INSEE- Dénomination
- BRUNOT
- SIREN
- 504 557 513
- SIRET (siège)
- 504 557 513 00026
- N° TVA intracommunautaire
- FR64504557513Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 504 557 513
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 04 juin 2008
- Siège social
- 14 RUE HENRI DUNANT, 79160, VILLIERS-EN-PLAINE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BRUNOT
La propriété, la gestion et l'exploitation d'immeubles et toutes opérations financières, mobilières ou immobilières purement civiles se rapportant à cet objet.
Finances de BRUNOT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BRUNOT
INSEEAssocié indéfiniment responsable
Établissements de BRUNOT
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 79160 VILLIERS-EN-PLAINESiègeActif
504 557 513 00026 · ouvert le 03 juin 2008 · NAF 6820B
- 79000 NIORTFermé
504 557 513 00018 · ouvert le 03 juin 2008 · NAF 6820B
Documents juridiques de BRUNOT
INPIComptes annuels de BRUNOT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUNOT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BRUNOT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUNOT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
11 décisions de justice publiées en open data mentionnent BRUNOT. Elles s'échelonnent de 1989 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres décisions ne dessaisissant pas la juridiction
Tribunal judiciaire, 8ème chambre 3ème section
Décision du 05 décembre 2025 · N° 24/12097
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, chambre 24 / Proxi référé
Décision du 27 février 2024 · N° 23/01175
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE SOCIALE SECTION A
Décision du 10 janvier 2024 · N° 21/00693
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 4
Décision du 06 février 2018 · N° 14/08248
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 4
Décision du 06 février 2018 · N° 14/07978
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 07 avril 1998 · N° 96-10.679
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 20 mars 1996 · N° 94-12.362
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 22 février 1994 · N° 93-60.078
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 15 mai 1991 · N° 89-44.656
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 03 octobre 1990 · N° 87-41.584
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 02 mars 1989 · N° 89-60.356
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BRUNOT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BRUNOT
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT
Gérant : BRUNOT Julien Gilles Marie Alain Associé indéfiniment responsable : BRUNOT Julien Gilles Marie Alain Associé indéfiniment responsable : COUVREUR Nadine Myriam Hélène
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-06-04 · Début d'activité : 2008-06-03
- création
Date d'effet : 04 juin 2008
Questions fréquentes sur BRUNOT
Quel est le numéro SIREN de BRUNOT ?
Le numéro SIREN de BRUNOT est 504 557 513. Le SIRET de son siège social est 504 557 513 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64504557513.
Qui dirige BRUNOT ?
BRUNOT est dirigée par JULIEN BRUNOT, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de BRUNOT ?
Le siège social de BRUNOT est situé 14 rue Henri Dunant, 79160 Villiers-en-Plaine.
BRUNOT est-elle toujours en activité ?
Oui, BRUNOT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 juin 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BRUNOT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUNOT.
Entreprises similaires
Même activité à Villiers-en-Plaine
- A.F.C.79160 Villiers-en-Plaine
- ALBERT JEAN-PAUL79160 Villiers-en-Plaine
- ARN79160 Villiers-en-Plaine
- BOURDEAU PATRICK79160 Villiers-en-Plaine
- COCONFORT79160 Villiers-en-Plaine
- GFA DU GRAND MAUDHUIT79160 Villiers-en-Plaine
- GFA VEILLAT79160 Villiers-en-Plaine
- IFB79160 Villiers-en-Plaine
- JMDA79160 Villiers-en-Plaine
- LADAN79160 Villiers-en-Plaine
Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers
Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B
Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Villiers-en-Plaine
Entreprises du même secteur à Villiers-en-Plaine
Entreprises à Villiers-en-Plaine
Toutes les entreprises à Villiers-en-Plaine
