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BRUNOT JACQUES

Active
Siren431 846 401Entrepreneur individuel06190 ROQUEBRUNE-CAP-MARTINCréée le 01 juillet 1999
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BRUNOT JACQUES est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er juillet 1999 sous le numéro SIREN 431 846 401. Elle est domiciliée 69 av Paul Doumer, 06190 Roquebrune-Cap-Martin. Son activité principale relève du code NAF 702A.

Fiche d'identité de BRUNOT JACQUES

Dénomination
BRUNOT JACQUES
SIREN
431 846 401
SIRET (siège)
431 846 401 00013
N° TVA intracommunautaire
FR37431846401Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 431 846 401
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
702A
Date de création
01 juillet 1999
Siège social
69 AV PAUL DOUMER, 06190, ROQUEBRUNE-CAP-MARTIN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRUNOT JACQUES

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de BRUNOT JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRUNOT JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRUNOT JACQUES

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 06190 ROQUEBRUNE-CAP-MARTINSiègeFermé

    431 846 401 00013 · ouvert le 01 juillet 1999 · NAF 702A

Documents juridiques de BRUNOT JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRUNOT JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUNOT JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRUNOT JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUNOT JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRUNOT JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRUNOT JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 1999

Questions fréquentes sur BRUNOT JACQUES

Quel est le numéro SIREN de BRUNOT JACQUES ?

Le numéro SIREN de BRUNOT JACQUES est 431 846 401. Le SIRET de son siège social est 431 846 401 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37431846401.

Où se situe le siège social de BRUNOT JACQUES ?

Le siège social de BRUNOT JACQUES est situé 69 av Paul Doumer, 06190 Roquebrune-Cap-Martin.

BRUNOT JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUNOT JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUNOT JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUNOT JACQUES.

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