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BRUNOT JEROME

Active
Siren443 292 685Entrepreneur individuel01800 SAINT-MAURICE-DE-GOURDANSCréée le 06 septembre 2002
Liquidation judiciaire - clôture en 2009Aucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BRUNOT JEROME est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 6 septembre 2002, identifié par le SIREN 443 292 685. Elle est domiciliée 8 Imp du Coteau, 01800 Saint-Maurice-de-Gourdans. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4321A.

Fiche d'identité de BRUNOT JEROME

Dénomination
BRUNOT JEROME
SIREN
443 292 685
SIRET (siège)
443 292 685 00031
N° TVA intracommunautaire
FR16443292685Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 443 292 685
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4321A
Date de création
06 septembre 2002
Siège social
8 IMP DU COTEAU, 01800, SAINT-MAURICE-DE-GOURDANS
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de BRUNOT JEROME

Travaux d'installation électrique dans tous locaux

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Finances de BRUNOT JEROME

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de BRUNOT JEROME

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BRUNOT JEROME

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 01800 SAINT-MAURICE-DE-GOURDANSSiègeActif

    443 292 685 00031 · ouvert le 02 mars 2015 · NAF 4321A

  • 69003 LYONFermé

    443 292 685 00015 · ouvert le 09 septembre 2002 · NAF 452J

  • 69007 LYONFermé

    443 292 685 00023 · ouvert le 01 juin 2005 · NAF 4391B

Documents juridiques de BRUNOT JEROME

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRUNOT JEROME

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUNOT JEROME. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRUNOT JEROME

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour BRUNOT JEROME. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Ouverte le 25 novembre 2008. Clôturée le 01 octobre 2009 pour insuffisance d'actif.

2 jugements et avis publiés

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 01 octobre 2009 · publié le 16 octobre 2009 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire

Jugement du 25 novembre 2008 · publié le 24 décembre 2008 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 1 septembre 2008 désignant liquidateur Me Sabourin 219 rue Duguesclin 69427 LYON Cedex 03. Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.

Aucune mention de BRUNOT JEROME n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRUNOT JEROME

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 1er octobre 2009 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  2. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire · Jugement du 25 novembre 2008 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 1 septembre 2008 désignant liquidateur Me Sabourin 219 rue Duguesclin 69427 LYON Cedex 03. Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.

  1. création

    Date d'effet : 06 septembre 2002

Questions fréquentes sur BRUNOT JEROME

Quel est le numéro SIREN de BRUNOT JEROME ?

Le numéro SIREN de BRUNOT JEROME est 443 292 685. Le SIRET de son siège social est 443 292 685 00031. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16443292685.

Où se situe le siège social de BRUNOT JEROME ?

Le siège social de BRUNOT JEROME est situé 8 Imp du Coteau, 01800 Saint-Maurice-de-Gourdans.

BRUNOT JEROME est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUNOT JEROME est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 septembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUNOT JEROME est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. BRUNOT JEROME a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 1er octobre 2009 pour insuffisance d'actif.

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