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BRUNOT MARCEL

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Siren427 541 628Entrepreneur individuel21490 BRETIGNYCréée le 01 janvier 1978

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

BRUNOT MARCEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1978, identifié par le SIREN 427 541 628. Son siège social est situé à Bretigny (21490). Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).

Fiche d'identité de BRUNOT MARCEL

Dénomination
BRUNOT MARCEL
SIREN
427 541 628
SIRET (siège)
427 541 628 00017
N° TVA intracommunautaire
FR07427541628Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 427 541 628
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
01 janvier 1978
Siège social
21490, BRETIGNY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRUNOT MARCEL

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de BRUNOT MARCEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21490 BRETIGNYSiègeActif

    427 541 628 00017 · ouvert le 01 janvier 1978 · NAF 0111Z

Conformité de BRUNOT MARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUNOT MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRUNOT MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BRUNOT MARCEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1978

Questions fréquentes sur BRUNOT MARCEL

Quel est le numéro SIREN de BRUNOT MARCEL ?

Le numéro SIREN de BRUNOT MARCEL est 427 541 628. Le SIRET de son siège social est 427 541 628 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07427541628.

Où se situe le siège social de BRUNOT MARCEL ?

Le siège social de BRUNOT MARCEL est situé à Bretigny (21490).

BRUNOT MARCEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUNOT MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1978. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUNOT MARCEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUNOT MARCEL.

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